Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
680b18c998bcafcb3a63dfc9
24 avril 2025
24 avril 2025
VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 6 N° RG : 23/04057 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24.04.2025 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Ophélia
Source officielleChambre 1 Section 9
68f92cc3de0ebe408da9ff17
7 juillet 2025
7 juillet 2025
OPALIA PATRIMONIA au titre de la clause pénale, CONDAMNER Madame [U] [M] à payer à la Société civile immobilière D.S OPALIA PATRIMONIA la somme de 21.000,00 euros au titre de la clause pénale somme à parfaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81fe704a005d1ed70d5
19 avril 2023
19 avril 2023
DES ANGES et VALLON DES OPILIAS de l'ensemble de leurs demandes ; - condamné les sociétés BAUME DES ANGES et VALLON DES OPILIAS in solidum à payer à la société GUERLAIN la somme de 10.000 euros en
Source officielle3ème chambre A
62da3e552eb797effb070390
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Le contrat de location financière a été cédé le jour même par la société Agora Finances Services à la SAS Benvenuti, devenue Ophiliam Equipements, bailleur cessionnaire.
Source officielleChambre sociale 4-5
6708c067445a086e2bcee1df
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le 12 juin 2018, vous obteniez une réponse positive d'OPCALIA qui acceptait de prendre en charge le financement de la formation à laquelle vous avez été inscrite.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61635de4683f470e3416dc2b
6 juillet 2011
6 juillet 2011
donne son accord pour prendre à sa charge financière des coûts pédagogiques et des coûts salariaux relatifs aux formations dispensées; que par lettre du 29 septembre 2009 adressée à GB métallurgie, Opcalia
Source officielleChambre commerciale 3-2
6967361acdc6046d473946e3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
REALEASE CAPITAL Venant aux droits de la société OPTELIA N° SIRET : 477 564 066 RCS [Localité 7] Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300747_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Par un arrêté du 10 novembre 2022, le directeur général d'OPHEA a placé M.
Source officielle11ème civ. S4
69cd8f5ecdc6046d47ca412c
1 avril 2026
1 avril 2026
, (l'OPHEA), a donné à bail à Madame [U] [L] un local à usage d'habitation situé [Adresse 5] à [Localité 3].
Source officiellesoc
61372411cd58014677411d89
29 octobre 2003
29 octobre 2003
n° H 02-43.898 formé par Mme Than Binh N'Guyen Thi, demeurant 10, allée du Champ de Course, 33320 Eysines, 30 / Sur le pourvoi n° G 02-43.899 formé par Mme Dominique Nicolau, demeurant résidence Ophélia
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11399
28 novembre 2018
28 novembre 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ l'association Ophélie
Source officielle11ème civ. S4
69cd8f54cdc6046d47ca4052
1 avril 2026
1 avril 2026
légales préalables ; - débouter l'OPHEA de l'intégralité de ses demandes ; - subsidiairement : * ordonner à l'OPHEA de leur proposer un logement adapté à l'handicap de Madame [U] [N] épouse [L] [I] ,
Source officielleILLKIRCH Civil
697eb5c2cdc6046d4779850a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Par conséquent, OPHEA n'est pas recevable à agir à l'encontre de sa locataire en déchéance du droit au maintien dans les lieux.
Source officielleChambre 3 A
687f1bd3367fac10b162e673
21 juillet 2025
21 juillet 2025
OPHEA - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'EUROMETROPOLE DE [Localité 8] pris en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] Représenté par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au
Source officielleKALI
KALITEXT000027715157
17 juillet 2013
17 juillet 2013
Accord du 29 novembre 2012 relatif à la désignation de l'OPCA OPCALIA
Source officiellecomm
61372104cd580146773f04d7
27 février 1990
27 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée OPHELIE BOUTIQUE, dont le siège est à Fougères
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000043641681
3 mai 2021
3 mai 2021
CDBF - Arrêt - 03/05/2021 - Association OPCALIA - n° 250-845
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10693
21 septembre 2022
21 septembre 2022
] [B], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 21-12.812 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2020 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Oppelia
Source officielleChambre civile 1-3
6960aceacdc6046d47b77ab8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 19/04350 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ophélia FONTAINE, avocat au barreau de
Source officielleChambre 3 A
668cd236bbc9a118c6c63e9d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Ophea ne démontre pas que la chambre concernée par les moisissures dispose d'autres dispositifs d'entrée d'air.
Source officiellePage 4 sur 70