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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
5fdd5d0bc98d7205c9083d3f
19 septembre 2018
Fanny du surplus de ses demandes ; Débouté la société DAIWA CORPORATE ADYISORY SAS de ses demande.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210983_20230201
1 février 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. 1.
Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918bb
19 février 2014
-Z...un droit de visite et d'hébergement sur l'enfant Fanny ; - ordonner, avant dire droit une mesure d'expertise psychologique de l'enfant Fanny ; - dire et juger qu'il ne convient pas d'accorder aux
6253cc4cbd3db21cbdd8fb68
24 septembre 2012
G., convoquait Mme Fany X...à un entretien préalable de licenciement, fixé au jeudi 20 novembre 2003. Le 13 novembre 2003, l'avocat de Mme X...demandait à l'A. R. V. H.
Service des référés
68681cc54965b5d9df315f8a
4 juillet 2025
[Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Pierre FERNANDEZ, avocat au barreau de PARIS - #A0786 DEFENDERESSE S.A.
65849131e41137cbf9fc84af
20 décembre 2023
rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny
67d1dfb233b2bc65ea7346d1
16 janvier 2024
ACHIGAR, Greffier, DEMANDERESSES Société EPARGNE FONCIERE, représentée par son gérant, la société LA FRANÇAISE REAL ESTATE MANAGERS [Adresse 2] [Localité 4] Société CREDIT MUTUEL PIERRE 1 représentée
6253cc35bd3db21cbdd8f7ab
30 mai 2012
provisoire, - condamné Madame Fanny Y... épouse Z...aux dépens.
6717ed146d8b1985f45f109a
31 janvier 2024
rendue le 31 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny
4e Section - 3e Chambre
DTA_2302332_20250701
1 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505312_20260113
13 janvier 2026
Par la présente requête, la SCI Fanny et Mme D... et M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100198
19 février 2013
or il ne ressort pas des pièces du dossier que Fanny Y... connaissait cette traverse, laquelle n'était pas mentionnée sur le plan.
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008235239
8 juillet 2005
Pierre Chaubon, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
69d5522bcdc6046d47703239
7 avril 2026
En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes aux parties défenderesses.
Chambre des Rétentions
695e25c675782d5f060f25bd
5 janvier 2026
CHENOT, conseiller, et Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, greffier présent lors du prononcé.
3ème chambre
DTA_2402846_20240823
23 août 2024
Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrés les 7 et 9 août 2024, Mme Fanny Jacquart conclut au rejet de la requête.
6253cd34bd3db21cbdd9295b
29 octobre 2015
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- De l'union aujourd'hui dissoute de Madame Moïsa Z... et de Monsieur Daniel X..., sont issus deux enfants : - Fany née le 8 février 1997, -
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500729_20250221
21 février 2025
I H ; - n° 21, parcelle AI315, appartenant à la SCI Fanny, représentée par M. A F.
65833fad3ea7c8c1129c0698
Il y a donc lieu d'ordonner la réouverture des débats à l'audience du 13 février 2024 aux fins de production de cette pièce.
1ère ch. civile
66ff85e5a4ff9ec259c09a40
2 octobre 2024
Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 14] 2000 à [Localité 54] [Adresse 60] [Localité 35] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Fanny
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