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4 722 résultats pour « PIERRE Fanny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdd5d0bc98d7205c9083d3f

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Fanny du surplus de ses demandes ; Débouté la société DAIWA CORPORATE ADYISORY SAS de ses demande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210983_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918bb

Appel

19 février 2014

19 février 2014

-Z...un droit de visite et d'hébergement sur l'enfant Fanny ; - ordonner, avant dire droit une mesure d'expertise psychologique de l'enfant Fanny ; - dire et juger qu'il ne convient pas d'accorder aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb68

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

G., convoquait Mme Fany X...à un entretien préalable de licenciement, fixé au jeudi 20 novembre 2003. Le 13 novembre 2003, l'avocat de Mme X...demandait à l'A. R. V. H.

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cc54965b5d9df315f8a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Pierre FERNANDEZ, avocat au barreau de PARIS - #A0786 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

65849131e41137cbf9fc84af

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfb233b2bc65ea7346d1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ACHIGAR, Greffier, DEMANDERESSES Société EPARGNE FONCIERE, représentée par son gérant, la société LA FRANÇAISE REAL ESTATE MANAGERS [Adresse 2] [Localité 4] Société CREDIT MUTUEL PIERRE 1 représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7ab

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

provisoire, - condamné Madame Fanny Y... épouse Z...aux dépens.

Source officielle
TJ

Service des référés

6717ed146d8b1985f45f109a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

rendue le 31 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2302332_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2505312_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par la présente requête, la SCI Fanny et Mme D... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100198

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

or il ne ressort pas des pièces du dossier que Fanny Y... connaissait cette traverse, laquelle n'était pas mentionnée sur le plan.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008235239

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Pierre Chaubon, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d5522bcdc6046d47703239

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes aux parties défenderesses.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

695e25c675782d5f060f25bd

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

CHENOT, conseiller, et Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402846_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrés les 7 et 9 août 2024, Mme Fanny Jacquart conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- De l'union aujourd'hui dissoute de Madame Moïsa Z... et de Monsieur Daniel X..., sont issus deux enfants : - Fany née le 8 février 1997, -

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500729_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

I H ; - n° 21, parcelle AI315, appartenant à la SCI Fanny, représentée par M. A F.

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fad3ea7c8c1129c0698

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il y a donc lieu d'ordonner la réouverture des débats à l'audience du 13 février 2024 aux fins de production de cette pièce.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

66ff85e5a4ff9ec259c09a40

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Monsieur [A] [V] né le [Date naissance 14] 2000 à [Localité 54] [Adresse 60] [Localité 35] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Fanny

Source officielle

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