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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
66158c40db5098996d5b6e8a
3 avril 2024
3 avril 2024
représentée par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, Me Matthieu PUYBOURDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1048 DEFENDEUR : Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf
2 novembre 2007
2 novembre 2007
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : Madame Brigitte Y... épouse Z... ... 27370 ST DIDIER DES BOIS Représentant : la SELARL AMODE- ANDRE B...- RAFFI (avocats au barreau de ST PIERRE
Source officielle9ème chambre 3ème section
67081b0b89f19e8c50f8d2b7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
352J-W-B7H-C2HM7 N° MINUTE : 9 Contradictoire Assignation du : 30 Juin 2023 JUGEMENT rendu le 10 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Guillaume
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6631370619f939ca6242ddcc
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Guillaume PIERRE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Florian PALMIERI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60326ea38dde3fa31d391011
2 février 2018
2 février 2018
/11394 APPELANTE SCI RETRAITE RCS EVRY 503 476 772 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00309
26 février 2008
26 février 2008
Pierre X... que sur le pourvoi incident relevé par MM. Guillaume, Harold et Jérôme X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que MM. Guillaume, Pierre, Harold et Jérôme X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc37ce633183e2ee17b91
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL DE MARNE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume PIERRE, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre 2ème section
65a6d7ff47251e2b2424ba13
12 janvier 2024
12 janvier 2024
MUNIER COLUMBARIUMS [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #W0009 et par Maître
Source officielle9ème chambre 2ème section
668596e41d2b47a9d8cc1086
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Assignation du : 09 Novembre 2022 JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2024 DEMANDEURS Madame [N] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [U] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Guillaume
Source officielle16e chambre
6031de77e4d3dab23909a183
14 juin 2018
14 juin 2018
Représentant : Me Virginie Z..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 521 - Représentant : Me Guillaume PIERRE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0259
Source officielleETRANGERS
6704cb682f5f3246ff3814d6
6 octobre 2024
6 octobre 2024
Avril 1994 à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant, a refusé de présenter assisté de Me Henry-pierre
Source officielleETRANGERS
6700d6e1836fac7141b7e901
4 octobre 2024
4 octobre 2024
LE PREFET DU PAS-DE-CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Guillaume SAUDUBRAY, avocat au barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai :
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6438f33ba942a604f5e937a8
13 avril 2023
13 avril 2023
V-B7G-CFWD7 Décision déférée à la cour : Jugement du 01 avril 2022 -Juge de l'exécution de Créteil-RG n° 22/01429 APPELANTE CAF DU VAL-DE-MARNE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume
Source officielleETRANGERS
6704cb682f5f3246ff3814d2
6 octobre 2024
6 octobre 2024
né le 01 Janvier 1991 en SYRIE de nationalité Syrienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Henry-pierre
Source officielleCtx Gen JCP
66a001cdd9953d09165e1574
17 juillet 2024
17 juillet 2024
par Maître Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS, avocats au barreau d’ESSONNE, avocats plaidant DÉFENDERESSE : Madame [X] [B] épouse [S] [Adresse 4] [Localité 3] (77) représentée par Maître Guillaume
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00199
15 janvier 2008
15 janvier 2008
la préparation et la consommation du vol avec arme commis le 3 novembre 1998 au préjudice de Jean-Pierre X... et Guillaume X... ; que sur appel, Jean-Pierre Y... était acquitté par la cour d'assises des
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d0
7 mars 2012
7 mars 2012
Pierre François X...
Source officielle9ème chambre 1ère section
65a58677919da7c4f178f02a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
2 Assignation du : 03 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 15 Janvier 2024 DEMANDEURS Madame [P] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [L] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Guillaume
Source officielleCtx Gen JCP
66a001cdd9953d09165e157a
17 juillet 2024
17 juillet 2024
représentée par la SELARL HAUSSMANN - KAINIC - HASCOET - HELAIN, avocats au barreau d’ESSONNE, avocats plaidant DÉFENDERESSE : Madame [I] [C] née [L] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a9
1 février 2012
1 février 2012
., Guillaume X..., Pierre Jean X... et Santina X... veuve Y...à supporter les dépens de l'instance.
Source officiellePage 4 sur 1066
PAYEN, Guillaume, Pierre
28/07/2026
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Alphonsine, Pierre, Guillaume
26/07/2026
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LEININGER, Guillaume, Pierre, Armand
26/07/2026
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PETERS, Guillaume, Pierre, Willy, PETERS
26/07/2026
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SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA
24/07/2026
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