, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre d'un contrat de fourniture d'huile conclu le 10 mai 1999 entre la société Huiles labo, devenue la société Fuchs labo auto (la société Fuchs) et la société Planète

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Planète

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Planett, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

DES PLANETES S.A.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er février 2005), que la société DSB Diffusion a saisi un tribunal de commerce d'une demande dirigée contre l'association Planète

du seul fait i) de la vente d'espaces publicitaires sur le site internet « Planet.fr » et les sites édités par Senior Planet comportant 'Planet' ou 'Planete' dans leur nom de domaine ii) de la vente d'espaces

le siège est ..., 2 / de Mme Jihan Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Monique B..., demeurant ..., 4 / de la société Métropole Télévision M6, dont le siège est ..., 5 / de la société Planète

Convention collective nationale des entreprises de nettoyage de locaux du 29 mars 1990, a exercé son activité sur le site de l'Office public d'HLM de Nogent-sur-Marne ; que le 21 décembre 1999, la société Planète

9 décembre 1999, Bull. n° 187) qu'un film intitulé "Les Voleurs d'organes", réalisé par Mme X... et Mme Le Y..., qui avait été présenté au public le 12 mai 1994, diffusé par la chaîne de télévision Planète

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée PLATEEL, ... en Baroeuil (Nord), en cassation

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 janvier 2005), que, dans le cadre d'une manifestation estivale, dénommée Beach planet

système aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Avenir planète système à payer à M.

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 3 mars 2005), qu'après la mise en redressement puis liquidation judiciaires, les 18 mars et 21 juillet 1998, de la société Planète

[G] et [N], cédants et garants, d'une part, et la société Planète escrime, M.

JS SERVICES EXERCANT SOUS LE NOM COMMERCIAL GREEN PLANET S.A. COFIDIS S.E.L.A.R.L.

janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la SCP Brouard-Daude, société civile professionnelle, ès qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Planète

unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Kamla X..., en sa qualité de gérant de la société de transport Planète

* * * * * M. et Mme [R], propriétaires d'une officine de pharmacie située [Adresse 1], ont confié sa vente, au prix de 3 960 000 euros, à la SARL Planète Officine, selon mandat sans exclusivité