CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

624 résultats pour « Panfili »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65b2b581fd6229a4e58a5a90

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A EMPORTER ", et dont la carte affichée comportent des aliments donnant nécessairement lieu à cuisson sur place, telles des crêpes, panini, pizza ; le procès-verbal constate également la présence d'une

Source officielle
CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fbe3

Cassation

21 février 1980

21 février 1980

DEUXIEME MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A ESTIME QUE LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL DE CHAUFFOURNIER ETAIT IMPUTABLE A LA SOCIETE PANNELIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2207938_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

2022 et le 12 mars 2023, M. et Mme A B demandent au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir la décision tacite de non-opposition née le 21 avril 2022 du silence gardé par le maire de la commune de Panissières

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103785_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire en réplique enregistrés respectivement les 24 juin 2021, et 17 janvier 2022, Mme B A, représentée par Me Panfili, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f511b6cdc6046d47429dd0

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

janvier 2026 PARTIES DEMANDEUR(S) : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Mme [I] [K] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR(S) : Mme [Q] [Z] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3], gauffre, glace, panini

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59dbd

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

Collomb (le transporteur) a, à la demande de la société Idéal Speed, commissionnaire de transport (l'expéditeur), acheminé des marchandises depuis l'Italie jusqu'en France pour le compte de la société Panini

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208320_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, M. et Mme A et C B demandent au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 9 mai 2022 par laquelle le maire de la commune de Panissières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208322_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, M. et Mme A et B C demandent au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 9 mai 2022 par laquelle le maire de la commune de Panissières

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-69932

Admin. suprême

18 juillet 2005

18 juillet 2005

padding-left:16.33pt; font-size:12pt; font-weight:bold } Résolution ResDH(2005)65 relative aux affaires concernant la durée excessive des procédures devant les juridictions administratives en Grèce (Pafitis

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005493_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

et des pièces, enregistrés le 30 octobre 2020, le 1er août 2021, le 4 mars 2022 et les 16, 17 et 26 janvier 2022, le syndicat CGT centre hospitalier d'Albi, agissant par Mme D C et représenté par Me Panfili

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300409_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A..., représentée par Me Panfili, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 1er décembre 2022 par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire de Toulouse a refusé de reconnaître

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

662a99f4c8a1343b8cd5fb00

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

PANGOLIER Représentant : Me Ahmed SOLIMAN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 241 - Représentant : Me Antoine BRUFFAERTS, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : C/ Monsieur [M] [K

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66177da8e5d80f0008c2e7c0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Nous vous rappelons qu'une procédure a été mise en place pour que les paninis soient prêts dès l'ouverture.

Source officielle
CC

soc

613721b5cd580146773f65d2

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Rhonimages figurine Panini

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101181_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 mars 2021, le 27 mars 2021, le 14 avril 2021, le 23 décembre 2021 et le 2 octobre 2022 sous le n° 2101181, Mme B D, représentée par Me Panfili, demande

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-164553

Admin. suprême

7 juin 2016

7 juin 2016

sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communicated on 7 June 2016   FIFTH SECTION Application no. 48255/11 Nemat PANAHLI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502125_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

A B et Mme C D, représentés par Me Gouy-Paillier, ont demandé au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 août 2024 par lequel le maire de Saint-Bonnet-de-Mure a délivré un permis de construire à la SCI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2503049_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

A..., représenté par Me Gouy-Paillier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 5 juin 2025 du ministre des armées (CMG de Toulon) portant reclassement d’un ouvrier de l’Etat suite à reprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f2d

Appel

2 janvier 2006

2 janvier 2006

une motocyclette, en pleine ligne droite et en légère descente a entrepris un dépassement de deux véhicules automobiles qui se suivaient, respectivement conduit par Anne-Laure PICQUART et par Gérald PAILLIER

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-69933

Admin. suprême

18 juillet 2005

18 juillet 2005

Ltd” (Interim Resolution DH(99)271);   Having regard also to the judgments of the European Court of Human Rights, in the case of Pafitis and others and in the other cases (see Appendix), transmitted

Source officielle

Page 4 sur 32

← PrécédentSuivant →