CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613722a7cd580146773ffb1c
6 février 1996
X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Panilor, les conclusions de M.
civ3
60794d279ba5988459c4831f
28 mai 2003
concurrence ; qu'en l'espèce, la société Mica faisait valoir - ce que les premiers juges ont constaté - que sa nouvelle activité consistant à vendre des crêpes, des pizzas, des feuilletés, des sandwichs, des paninis
ADLC
ADLC:16-DCC-176
14 novembre 2016
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Parilis par la société Altice International
comm
6137227acd580146773fd77b
4 juillet 1995
Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Paris, 14 mai 1992), que la société Lafarge-Coppée, dirigeant le groupe Lafarge-Coppée, a apporté à sa filiale, société Comptoirs Parvilliers
4 ème chambre B
69e9ff92cdc6046d473e7c65
20 avril 2026
Entre le 21 et le 23 février 2024, la société BIOMASSE ENVIRONNEMENT SYSTEMES a livré à la société [Localité 1] GREEN CARE un total de 40,96 tonnes de paillis.
ADLC:15-DCC-67
8 juin 2015
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Parfidis par la société Retail Leader Price Investissement (Groupe Casino)
6ème chambre 2ème section
6650db0a9d5614ec4f7d6d0e
2 mai 2024
[O] [I] Mme [F] [G] époux [I] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Quentin PANFILI - #L0087 représentée par Me Quentin PANFILI - #L0087 DEFENDERESSES S.A.S. DILUZ INGENIERIE S.A.
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301177_20230428
28 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 2 mars 2023 et le 30 mars 2023, Mme A C, représentée par Me Panfili, demande au juge des référés sur le fondement
CHAMBRE DU CONSEIL
6a0bc0b2cdc6046d472386f4
13 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 13/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL CAMICLOVANGE Restauration rapide à emporter, sur place, notamment de pizzas, paninis, pâtes, salade,
ORTA_2204653_20220816
16 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2022, l'union départementale des syndicats CGT de Tarn-et-Garonne, représentée par Me Panfili, demande au juge des référés, sur le fondement
ORTA_2306330_20231218
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Panfili, a demandé au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 octobre 2023 par laquelle le recteur
ORTA_2400501_20240910
10 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2024, Mme B représentée par Me Panfili demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du centre hospitalier de Lézignan-Corbières
PCP JCP référé
669aaeb630bd4f0c3f6b30e3
19 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : 19/07/2024 à : Maitre Eric SCHODER Maitre Quentin PANFILI Pôle civil de proximité PCP JCP
DTA_2204035_20220803
3 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2022, Mme C D, représentée par Me Panfili, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
ORTA_2204476_20220804
4 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 août 2022, l'Union départementale (UD) des syndicats CGT du Tarn-et-Garonne, représentée par Me Panfili, demande au juge des référés : 1°
DTA_2204534_20220901
1 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2022, Mme B C, représentée par Me Panfili, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
DTA_2204535_20220901
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2022, Mme B A, représentée par Me Panfili, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
ORTA_2306351_20231030
30 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 octobre 2023, Mme B C, représentée par Me Panfili, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00198_20240529
29 mai 2024
B, et celles de Me Denizot, représentant l'EHPAD "Le Fil d'Or" de Panissières ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2206686_20221003
3 octobre 2022
Il résulte de l'instruction que par arrêté du 14 septembre 2022, intervenu en cours d'instance, l'EHPAD de Panissières le fil d'or a placé M.
Page 1 sur 32
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.