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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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86 résultats pour « Pascal ROUSSET »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000029214672

Code inconnu

Valéry Colombie Cali * * * Lycée français Colombie Pereira * * * Ecole française Henri Matisse Comores Moroni * * Lycée français René Descartes de Kinshasa Congo (République démocratique du) Kinshasa * * * Etablissement scolaire français Blaise Pascal

Article Annexe

Code inconnu

DE SAVOIE Chardonnay B 162 VIN DE SAVOIE Jacquère B 11,50 VIN DE SAVOIE autres cépages B 144 VIN DE SAVOIE + CRU Chardonnay B 162 VIN DE SAVOIE + CRU Jacquère B 144 VIN DE SAVOIE + CRU autres cépages B 153 12,50 ROUSSETTE

Article Annexe

Code inconnu

. ― ― 8 ― ― ― ― ― ― ― Roussette de Savoie complétée ou non d'une dénomination géographique (vins blancs). ― ― 8 ― ― ― ― ― ― ― Coteaux du Lyonnais (vins rouges primeurs). 10,2 meq/l ― ― ― ― ― ― ― ― ― ― Coteaux du Lyonnais (vins rosés et blancs

Article Annexe

Code inconnu

Mussy-sous-Dun, Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perrigny-sur-Loire, Poisson, Pouilloux, Pressy-sous-Dondin, Prizy, Le Puley, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset

Article Annexe II

Code inconnu

douce X Raja polystigma Raie tachetée X Raja undulata Raie brunette X Rostroraja alba Raie blanche X X X Scophthalmus maximus Barbue X Scorpaena notata Petite rascasse X Scorpaena scrofa Rascasse rouge X Scyliorhinus canicula Petite roussette

Article (60 à 69)

Code inconnu

Pascal D 1001 BEAUVAIS Rue de l'Industrie BEAUVAIS 60 Avenue B.

Article Annexe

Code inconnu

Paris (5 e 102 Bâtiment social : 18, rue Pascal. Paris (6 e 103 Immeuble administratif : 53 ter, quai des Grands- Augustins. Paris (7 e 104 Poste de commande : 10, rue Montessuy.

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal

Article Annexe II

Code inconnu

Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.

Article Annexe

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe

Code inconnu

Canal de Saint-Quentin Ecluse de Pascal 217 1er avril 2008 30 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Masnières 217 7 avril 2008 11 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction

Article 4

Code inconnu

O Bécasseau rousset/Bécasseau roussâtre (Tryngites subruficollis). O Phalarope de Wilson (Phalaropus tricolor). Phalarope à bec étroit/Phalarope à bec mince (Phalaropus fulicarius).

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

Inondations et coulées de boue du 13 octobre 2014 Commune de Belcodène, Bouilladisse (La), Peynier, Rousset, Trets. Inondations et coulées de boue du 9 novembre 2014 Communes de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts, Sausset-les-Pins.

LEGIARTI000034846415

Code inconnu

L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)

Article Annexe I

Code inconnu

Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.

Article Annexe

Code inconnu

Chevagny-sur-Guye ; Ciry-le-Noble ; Collonge-en-Charollais ; Dompierre-sous-Sanvignes ; Génelard ; Genouilly ; Gourdon ; La Guiche ; Joncy ; Marigny ; Marizy ; Mary ; Montceau-les-Mines ; Mont-Saint-Vincent ; Perrecy-les-Forges ; Pouilloux ; Le Puley ; Le Rousset

LEGIARTI000022779630

Code inconnu

Neuvy-Grandchamp, Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perreuil, Perrigny-sur-Loire, Poisson, Pouilloux, Pressy-sous-Dondin, Prizy, Le Puley, Reclesne, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de vapeur

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