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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137215fcd580146773f335f
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Raffalli, "Basto chinchine", Furiani à Bastia (Corse), 3°/ de Mme Pascale O..., demeurant ..., 4°/ de M. Sébastien N..., demeurant à Lucciana, Borgo (Corse), 5°/ de M.
Source officiellesoc
61372186cd580146773f47c9
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Benhamou, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Lecante, Renard-Payen, conseillers, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 04
69f24483cdc6046d47ffdc5c
2 avril 2025
2 avril 2025
Pascal BENGUIGUI M. Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. Benoit KERKACHE, Greffier En présence de M. Charlie JACQUES, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f36a17cdc6046d471863f3
2 avril 2025
2 avril 2025
Gilles BENHAMOU M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. Benoit KERKACHE, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.
Source officiellesoc
61372154cd580146773f2ddd
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Pascal X..., demeurant à Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire), ... ; défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellesoc
61372126cd580146773f160a
23 janvier 1990
23 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pascal Z..., demeurant à Carcassonne (Aude), ..., en cassation d'un
Source officielle13e chambre
652f79a8b053208318995cd9
16 octobre 2023
16 octobre 2023
[N] prise en la personne de Maître [M] [N] ès qualités de mandataire judiciaire de la société BENHAROUN, représentant : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Plaidant/Postulant
Source officiellesoc
613720d6cd580146773eed37
2 mars 1989
2 mars 1989
Benhamou, conseiller rapporteur, MM. Z..., Y..., B..., Hanne, conseillers, M. X..., Mmes Blohorn-Brenneur, Beraudo, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 04
69f54c80cdc6046d4746e402
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Pascal BROUARD M. Gilles BENHAMOU Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes juges.
Source officiellesoc
61372160cd580146773f33d5
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Pascal X..., secrétaire-général, ...
Source officiellesoc
61372120cd580146773f133c
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Pascale, demeurant ... (Loiret), 4°) Madame Z... Jacqueline, demeurant Cité des Saisonniers à Pithiviers (Loiret), 5°) Madame Y...
Source officiellesoc
61372130cd580146773f1b91
3 avril 1990
3 avril 1990
Etablissement de Cluses, dont le siège est ..., ZI les Grands Prés à Cluses (Haute-Savoie), 2°) Mme Christine Y..., représentant la CGT aux Etablissements de Cluses de la société Cartier-Systèmes, 3°) Mme Pascale
Source officiellesoc
613720b6cd580146773edc44
7 janvier 1988
7 janvier 1988
Leblanc, Benhamou, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
6448c0945ca6d8d0f8ef6838
25 avril 2023
25 avril 2023
Olivier DECLERCK, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Yves BENHAMOU, à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché
Source officielleChambre Commerciale
5fd9c1b243a632b88ff8ca07
28 novembre 2019
28 novembre 2019
N° RG 19/01366 - N° Portalis DBVM-V-B7D-J6DH MBP Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SCP VANDENBUSSCHE BENHAMOU
Source officielleChambre Commerciale
5fd9c1b343a632b88ff8ca09
28 novembre 2019
28 novembre 2019
N° RG 19/01371 - N° Portalis DBVM-V-B7D-J6DV MPB Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SCP VANDENBUSSCHE BENHAMOU
Source officielle4ème chambre
DTA_2517321_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
C..., représentées par Me Benhamou, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 octobre 2025 par lequel la maire de Magny-le-Hongre, au nom de l’État, a retiré le permis de construire portant
Source officielleChambre 04
69f371f0cdc6046d47191294
2 avril 2025
2 avril 2025
Pascal BENGUIGUI M. Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier En présence M. Charlie JACQUES, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37ee
20 février 1991
20 février 1991
Pascal H..., candidat CFE-CGC FO, 14°/ de M.
Source officiellesoc
613720ddcd580146773ef089
9 février 1989
9 février 1989
le siège social est à Lamalou-les-Bains (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Bédarieux (section activités diverses), au profit de Madame Pascale
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