Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372215cd580146773fa18d
8 février 1994
8 février 1994
Patrick XU..., demeurant Le Pré de la Cure à Ruelle (Charente), 50 / de M. Hervé K..., demeurant rue du Port de la Matte, Vars à Saint-Amant-de-Boixe (Charente), 51 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Monsieur Frédéric E... Monsieur François E... Monsieur Raphaùl F... Monsieur Patrick G... Monsieur Philippe H... Monsieur Pascal N... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce1b
31 janvier 2008
31 janvier 2008
/BALOTTE, Madame Yolande E... et Monsieur Marc C..., intimés, demandent à la cour de : - déclarer les écritures de Monsieur Patrick Y... irrecevables, la véritable adresse de ce dernier n'y étant pas
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2ad42cdc6046d4704a0a2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Patrick DURAND Juges : M. Michel MAYODON M. Alain ESCOFFIER Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public République : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b68
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Par ailleurs il était constaté que Patrick X...ne versait plus les cotisations dues à l'URSSAF et au RSI.
Source officielleHospitalisation D'office
635236b88c924eadffcc47ac
20 octobre 2022
20 octobre 2022
L D E G R E N O B L E JURIDICTION PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 20 OCTOBRE 2022 Appel d'une ordonnance 22/0072 rendue par Juge des libertés et de la détention de [Localité 1] en date du 07
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2b16ccdc6046d4704f3f9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Patrick DURAND Juges : М. М. . Jean-Christophe GREMILLET * Philippe ARTAUX Greffier : Μ. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : Μ.
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000038601880
12 juin 2019
12 juin 2019
D E C I D E : -------------- Article 1er : L'arrêt de la cour administrative d'appel de Nancy du 6 juillet 2017 est annulé en ce qui concerne la fraction de l'imposition résultant de la réintégration des
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3f139cdc6046d47e8f591
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Patrick GIOVANNONI en qualité de juge-commissaire suppléant.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b0
22 juin 2000
22 juin 2000
DU 22 Juin 2000 ---------------------- KDM Patrick X... C/ Isabelle Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10027
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Patrick Y... ; - des courriels échangés entre M. Patrick Y... et le directeur M. Philippe C... durant la relation de travail ; qu'à deux reprises M.
Source officiellecr
61372699cd58014677426e84
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Z... ou sa famille de sorte qu'il s'avère que cette perquisition entrant dans le cadre de la saisine du juge d'instruction et qu'elle est donc régulière ; que la saisie dans le bureau occupé par Patrick
Source officielle3ème chambre A
67ff39cb303a1b38839f7d51
15 avril 2025
15 avril 2025
2025 Représentant : Me Patricia SEIGLE de la SELAS SEIGLE.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01924
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Attendu que Monsieur Patrick X... dénie totalement que son entretien à l'hôtel IBIS avec son chef, ait eu un quelconque caractère violent ; que pour sa part, la SARL INITIATIVES DECORATIONS estime que
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210f
5 mars 2015
5 mars 2015
Patrick X... C/ Mme Véronique X... épouse Y..., M. David X..., Mme Liliane Z...
Source officielle3ème chambre A
67ff39cb303a1b38839f7d57
15 avril 2025
15 avril 2025
DURAND-ZORZI, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c4205cdc6046d472e03a8
13 mai 2026
13 mai 2026
Durant cette période, les prestations ont été fournies et les factures ont été intégralement payées par la société CONSTANTIMMO.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01373
8 juin 2011
8 juin 2011
Daniel E..., M. Louis F..., M. Edouardo G..., M. César S... H..., M. Patrick I..., M. Fernand J..., M. Patrick T..., M. Patrick L..., M. François René M..., M. Bernard N..., M. Laurent O..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d06
23 février 2017
23 février 2017
Le 12 juillet 2012, Monsieur E... a constitué une SARL unipersonnelle, dont il est le gérant, dénommée société PHARMACIE DE LA DURANCE, laquelle a acquis le fonds de commerce d'officine selon acte sous
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006099
6 avril 2007
6 avril 2007
Patrick A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 4 sur 115