Y... à l'ensemble des activités de transport frigorifique du groupe, y compris donc les activités des sociétés JCP Services et Laroche-Peltier ; que la clause en question est ainsi rédigée : "M.

. ; que le 9 avril 2015, Mme C... a fait procéder à une saisie-attribution entre les mains de la SCP Pellier-Rocher-Hoffmann-Thill, notaires associés, pour avoir paiement de diverses sommes dues au titre

société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], 8°/ à la société Bureau Alpes contrôles, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], 9°/ à la société Barel et Pelletier

LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022 Entreprise MAÎTRE [G] [B] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

XIV. 1°/ La société SCI [Localité 12] Pelletier dont le siège est [Adresse 4], 2°/ la société BCM, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, ès qualités, 3°/ la société MJA, société d'exercice

ATHENA prise en la personne de Me [H] [B], mandataire judiciaire de la société ACHETER-LOUER.FR ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

[X] solidairement responsable du paiement des impositions éludées par la société SAS LAROCHE PELLETIER ; AUX MOTIFS QU' « aujourd'hui devant la cour, compte tenu de l'arrêt de la chambre de l'instruction

de copie des factures d'eau et de chauffage, depuis le 1er janvier 2011, des établissements suivants : 1) la résidence pour personnes âgées Jean Moulin ; 2) la résidence pour personnes âgées Maurice Peltier

motif propre à la Cour que les faits ont été exactement exposés et analysés par le jugement entrepris ; "et aux motifs adoptés des premiers juges que les objets volés dans l'appartement des époux Pelletier

Sodba Splošnega sodišča (peti senat) z dne 10. maja 1994.#Jakobus Stempels proti Evropska komisija.#Zadeva T-512/93.

répondant à aucune demande de son destinataire apparent, la SCI Panorama Sainte-Marie, a été transmis le même jour à 14 heures 23 par l'intermédiaire du "fax" de la société Rega au cabinet d'avocats Pelletier-Senac-Fisselier

(la société Peltier), M.

décision : B N° RG 26/02253 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDDH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 12h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Alexandra Pelier-Tetreau

Kaivonen Juha Kakko Pertti Juhani Kallio Timo Johannes Kallio Arto Ahti Kalliojärvi Jouni Aatos Kalliomäki Pauli Olavi Kanerva Kimmo Kalle Kangas Ari Tapani Kankare Olli Pekka Kankkunen Timo Kantalainen

UN IMMEUBLE SIS A CAYENNE ; QUE NOUH CHAIA A FAIT SIGNIFIER CONGE A PELTIER POUR LE 1ER NOVEMBRE 1967, AVEC REFUS DE RENOUVELLEMENT ; QUE PELTIER RESTE DANS LES LIEUX, A, PAR ACTE DU 13 JUIN 1968

Lors de l'assemblée générale du 8 juillet 2016, la SARL Pacull Immobilier a été élue présidente de l'Union Syndicale [Adresse 1], succédant ainsi à la SAS Foncia Sogi Pelletier Aktys.

C/ SELARL Thomas Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société LAROCHE PELTIER FRIGELINE et de la société LAROCHE PELTIER, Maître A...Armel ès qualités d'administrateur judiciaire de la société

C/ SELARL Thomas Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société LAROCHE PELTIER FRIGELINE et de la société LAROCHE PELTIER, Maître A...Armel ès qualités d'administrateur judiciaire de la société

C/ SELARL Thomas Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société LAROCHE PELTIER FRIGELINE et de la société LAROCHE PELTIER, Maître A...Armel ès qualités d'administrateur judiciaire de la société

C/ SELARL Thomas Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société LAROCHE PELTIER FRIGELINE et de la société LAROCHE PELTIER, Maître A...Armel ès qualités d'administrateur judiciaire de la société