Philippe, - B... Robert, - Y...

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 décembre 2004, qui, pour blessures involontaires, infractions à la réglementation sur la sécurité des travailleurs

Philippe, - A...

de l'article poursuivi que les journalistes se sont procurés une copie de la première lettre anonyme reçue par le juge d'instruction, dont ils publient un extrait comportant notamment les noms de Philippe

coupable de banqueroute par comptabilité fictive et irrégulière, en sa qualité de gérant de fait de la SARL Servitec et a prononcé sur la répression et les réparations civiles ; "aux motifs que Philippe

Philippe, - La SOCIETE LM DEVELOPPEMENT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 5 juillet 2001, qui, pour diffamation publique envers un particulier, a

. ; "aux motifs que le tribunal a déclaré les poursuites irrecevables, les parties civiles s'étant désistées le 12 février 2003 ; que les parties civiles Philippe Y..., Roland Z... et la SARL Apt

Philippe X... en qualité de délégué syndical et de représentant syndical au comité d'entreprise alors, selon le moyen : 1 / que le caractère soudain et inattendu de la désignation d'un salarié n'ayant

de culpabilité ; "et aux motifs, adoptés des premiers juges, que la Sarl "le 140 avenue Victor Hugo" a commandé le 30 juin 1996 différents matériels médicaux à la société Jag Médical, laquelle a adressé

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 21 avril 2026 Affaire : SARL SODITECH Commercialisation de produits techniques du bâtiment [Adresse

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 23 septembre 1998, qui, après avoir relaxé Christine Z... du chef de non-représentation d'enfants

Philippe BONIFACIO Juges : M. Pierre AUSSOURD et M. Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M.

aux motifs qu'il résulte des pièces produites et des débats que le cuisinier de l'établissement avait, au mois d'avril 2000, avisé le prévenu qu'il avait vu dans le service de restauration le jeune Philippe

locaux de la SARL "Cuirs de Lierville", les gendarmes découvraient que 3 membres de la famille Y..., porteurs de parts et salariés de cette société en grande difficulté financière étaient indemnisés, Philippe

Désigne SELARL EKIP', en la personne de Me [T] [O] - [Adresse 2] en qualité de Liquidateur.

000 euros et 300 000 euros d'amende ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires et les observations complémentaires produits ; Sur le premier moyen de cassation de Philippe

Philippe, - Y...

Philippe, - Y... Elisabeth, épouse X..., - Z...