B..., médecin, le 15 avril 2015 s'appuie sur de nombreuses pièces médicales contenues dans plusieurs scellés retraçant le parcours médical et personnel de Mme A... ; que figurent notamment dans ces pièces

défaut de motifs, manque de base légale, violation du principe du contradictoire et des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir pris acte de l'absence dans le dossier de la pièce

X..., de Me Cossa, avocat du comité des fêtes de Saint-Privat d'Allier et de la compagnie d'assurances La France, de Me Delvolvé, avocat de M. de Y..., les conclusions de M.

aucune altération de la vérité qui aurait été le fait de collègues ou de membres de la hiérarchie administrative des divers établissements fréquentés par la partie civile (...) que les nombreux écrits

. ; "aux motifs que "( ), en l'occurrence, il est constant que la pièce litigieuse est un document écrit de la main de Franck X... valant attestation destinée à être produite en justice ; qu'il incombe

Jean-Pierre, - LA SOCIETE PARIS PETROLE DISTRIBUTION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 1er décembre 1994, qui, pour escroquerie, l'a

C...qui a soutenu que ses propos ont été mal interprétés par les fonctionnaires de police ;... que ni les pièces de la procédure ni les débats n'ont permis d'établir la preuve de l'existence d'une altération

Pierre, prévenu, - C...

X... qui a réalisé ces faux matériels sera déclaré coupable de ce chef ; "1°) alors que l'inexactitude de la date portée sur une facture ne saurait être considérée comme constitutive d'une altération

des allégations de la partie civile à savoir que l'emprunt ne devait pas être remboursé immédiatement et que les chèques donnés en paiement ne l'étaient qu'à titre de garantie ; qu'il s'ensuit que l'altération

Z... ne doit pas être considéré comme ayant été atteint d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement, ou le contrôle de ses actes au sens de l'article 122-1 al. 1 du code pénal

2, 441-10 du nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de faux par altération

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. F... U... et Mme M...

que l'arrêt attaqué a relaxé B... des fins de la poursuite et a débouté la partie civile de ses demandes, fins et conclusions ; "aux motifs que, "de première part, qu'il n'est pas établi par les pièces

l'arrêt attaqué a relaxé Sagredo-Elvira des fins de la poursuite et a débouté la partie civile de ses demandes, fins et conclusions ; "aux motifs que "de première part, qu'il n'est pas établi par les pièces

constitutifs du délit d'usage de faux, en ce compris l'élément intentionnel ; que l'intention frauduleuse consiste pour cette infraction à faire usage d'un écrit dont l'agent sait qu'il contient une altération

"une légère altération de ses facultés intellectuelles sur un terrain de personnalité assez frustre" précisant que "s'il n'est pas hors d'état d'exprimer sa volonté", il a "besoin d'être conseillé et contrôlé

ce que l'arrêt attaqué a relaxé Y... des fins de la poursuite et a débouté la partie civile de ses demandes, fins et conclusions ; "aux motifs que "de première part, qu'il n'est pas établi par les pièces