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410 résultats pour « Pierre BENAYOUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2000084_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 janvier 2020 et 9 mars 2021, la société par actions simplifiée CLEOR, représentée par Me Benayoun, doit être regardée comme

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305045_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025386935

Admin. suprême

15 février 2012

15 février 2012

Benattou A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304553_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2511882_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier et la requête enregistrée le 21 septembre 2025 sous le n° 2511881 par laquelle M. B... demande l’annulation de la décision en litige.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d947c432ce7d11a6ca19

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

SARAH AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Eric BENAMOU - #B0268 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 799 et suivants du

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104770_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105356_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

D C, représenté par Me Benayoun, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier de Decazeville à lui verser la somme totale de 51 736 euros, après

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2205765_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2022, la société Next Tower, représentée par Me Benarousse, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du maire de Frouzins

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303958_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94eff

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 INTIMEE Société ICADE PROMOTION [Adresse 2] [Adresse 2] Assistée de Me Thierry BENAROUSSE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653b58bb502b828318c4e29c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

demeurant [Adresse 1] [K] [Z] épouse [J] profession : directrice de boutique née le 29 Juillet 1972 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Sophie BENAYOUN

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e324cdc6046d47053cd9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

mai 2026 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 25/01845 - N° Portalis DBX6-W-B7J-276L [C], [T], [B] [W] C/ [Y], [A] [J], [F] [U] épouse [J] - Expéditions délivrées à Me Sophie BENAYOUN

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206803_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2117961_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2021, l'association nationale des gens du voyage citoyens (ANGVC), représentée par Me Bensadoun demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402788_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203352_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401480_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

695f60bbcdc6046d479733a1

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de SAINT-NAZAIRE RG CPH : 22/00055 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Maëlle KERMARREC, - Me Georges-David BENAYOUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c4

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Amina de nationalité francaise, célibataire Boulanger demeurant... 31150 BRUGUIERES comparant, intimé, non comparant Représenté par Maître BENAYOUN Denis, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MULTIiSTACHES, BENAYOUN, Pierre

SIREN 889344255GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

04/11/2020

Voir →

Immatriculations

BENAYOUN, JUTHIER, Alexandra Carole, Laurent Pierre Marie, MORTIER

SIREN 414027870GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Fonds reçu en location-gérance.

07/09/2012

Voir →