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22 365 résultats pour « Pierre Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c548dcdc6046d472f6ee9

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 MAI 2026 RG n° 2026001383 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Olivier BOIJOUX, Président Juges : Monsieur Pierre-Emmanuel BOUARD

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67948302c6ca88188aff6a7a

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

d'appel en date du 12 janvier 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [Y] [G] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91166

Appel

20 février 2014

20 février 2014

C/ SCI PIERGE société en dissolution selon procès-verbal de délibérations des décisions collectives en date du 25 juin 2011, représenté par son liquidateur amiable, Monsieur Y...Pierre Emmanuel, demeurant

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce1420008389931

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

quatre APPELANTE : [5] [Adresse 2] CS 80001 [Localité 3] représentée par Mme [B], munie d'un pouvoir général INTIMÉE : Société [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
CA

Chambre 3-1

660f94e1a40f8b0008cb7179

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ELLONY représentée par Me Patrice BIDAULT de la SELARL JURISBELAIR, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sarah YAHIA, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pierre emmanuel THIVEND de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6545ee0b4ac6088318da1112

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

CONSTRUCTION SOUDURE PREFABRICATION MONTAGE Copie exécutoire délivrée le :03/11/2023 à : Me Pierre-Emmanuel DEMARCHI de la SELARL CABINET DEMARCHI AVOCATS, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

6ème Chambre

68fb978311af6ba0065f3f78

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[K] [P] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 12] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Pierre Emmanuel THIVEND de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd87

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE Société INGENIEURS CONSEILS ASSOCIES (ICA) Représentant : Me Pierre-emmanuel

Source officielle
CC

soc

613721efcd580146773f8da3

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Pierre Emmanuel Z..., demeurant ...

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

695d7e9175782d5f0602270f

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 4] tous deux représentés par Me Pierre

Source officielle
CA

6ème Chambre

68676895dd25744ff781d4a5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

emmanuel THIVEND de la SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau d'AIN INTIMEE : [7] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668840dd342d338c20d3e487

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

le 05 Janvier 1974 à BAFANG, demeurant ensemble 11, rue Christophe Thomas Walliser - 67200 STRASBOURG représentés par Me RUGRAFF Franck, avocat au barreau de Strasbourg, avocat plaidant et de Me Pierre

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d043a9cdc6046d47099b14

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Clément VINCENT, avocat au barreau de GRASSE, Monsieur [A] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Monsieur [D] [T] [Adresse 4] [Localité 2] tous deux représentés par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

652a30747ed1ea83181124a5

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Benjamin GAUTIER, avocat au barreau d'AIN INTIMÉE : [Z] [Y] née le 02 Août 1989 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierre

Source officielle
TCOM

CCC

69c3f6e6cdc6046d47e984ea

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

.: URSSAF LANGUEDOC, [Localité 1], venant aux droits de l'URSSAF de l'Hérault, du Gard, de l'Aude ou des Pyrénées Orientales, [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE, Avocat * C/ LES MARINS DU WEB (SARL)

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65b35a7f1d7564000872db6c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

EQUITE (SIÈGE) Caisse CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine TOUBOUL-ELBEZ Me Pierre Emmanuel PLANCHON Décision

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660ef022fbb79e8fd3d32d11

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

SCI FLORA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Pierre-emmanuel TROUVIN de la SARL CABINET TROUVIN - #A0354 ORDONNANCE DE CLÔTURE ET INJONCTION A MEDIATION Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge Assistée

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

653a0671d0451e8318d0e995

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [X] [E] Le potager 72390 LE LUART Madame [U] [O] épouse [E] Le Potager 72390 LE LUART Représentés par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2418414_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Pierre-Emmanuel Portheret, secrétaire général de la préfecture.

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CA

14e Chambre

61627b5d92e3db741f8570ef

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

12 Rôle N° 12/13079 [F] [U] C/ CARSAT SUD-EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Pierre

Source officielle