(conclusions de Mme B...signifiées le 19 avril 2012, p. 6 et dispositif, p. 26 et 27) ; que Mme Pierrette Z... contestait ce droit à récompense de la communauté Z...

société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE PIRELLI

Spitz, Auditeur, - les observations de Me Ravanel, avocat de Mme Pierrette X..., - les conclusions de M. E.

Par jugement en date du 8 janvier 2007, le Tribunal de Grande Instance de BÉZIERS, saisi par Pierrette A..., selon actes des 3, 5, 10 et 14 novembre 2004 : déboute Pierrette A... de sa demande principale

la société S.A PIERRETTE TBA aux entiers dépens.

Pierrel en qualité de liquidateur; que Mme X..., à laquelle le matériel, qui a été payé par le crédit-bailleur, a été livré le 16 mai 1989, n'a réglé qu'une seule échéance et par lettre du 2 juin 1989

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 14 Février 2011 APPELANTE : Mlle Pierrette X...

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Pierrette Y... épouse X...

ARTICLE 4 - LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA REQUETE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "ROGER PIERREY" EST REJETE.

Pierrette au poste de directrice de cette société ; qu'il n'est pas contesté que X...

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ousmane X... coupable d'abus de faiblesse ou d'ignorance d'une personne démarchée ; "aux motifs, propres, qu'il ressort des faits qu'il a démarché à domicile Pierre

Pierrette épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, du 26 juin 1997, qui a condamné : 1 )Jean-Christophe X... et Michel X..., pour abus de confiance, faux et usage, abus

ARRÊT DU 16 JANVIER 2006 NR/SBA ----------------------- 05/00004 ----------------------- COMMUNE DE MOIRAX C/ Pierrette X... sous curatelle renforcée, Patrice Y... ès-qualités de curateur de Madame Pierrette

SC Pirel au paiement de la somme de 2.000.000 F.CFP au titre du préjudice moral, sous la garantie de la société QBE Insurance, - rejeter l'ensemble des demandes de la société Pirel et notamment celle

à l'emplacement de celles-ci sur la propriété de A... ; ""il précisait que la quasi totalité des pierres avait été utilisée pour l'édification de l'immeuble "Le Cacholet" ; ""de même, la concierge

Marie Caroline X... représentée par sa mère Pierrette Y...

La SA Pierrette TBA a interjeté appel le 29 janvier 2021.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS CONGELES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 7 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Pierre

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LA SOCIETE METALLURGIQUE DEL ALIA (DITE SOMEL) SOUTIENT QUE LE POURVOI DE FAIVRE-PIERRET SERAIT IRRECEVABLE COMME AYANT ETE FORME PAR DES

(Reims, 2 mai 2001), que la société Deville, qui avait créé, en 1988, une nouvelle gamme de cheminées à foyers fermés, a envisagé avec la société Pierre Industrie la fabrication d'habillages en pierre