Votre travail vous amène à côtoyer au quotidien des femmes tant parmi le personnel que dans notre clientèle et nous ne pourrions admettre que de tels faits ne viennent à se reproduire.

Concernant le magasin et l'emplacement poissonnerie...

..., fermée depuis son incarcération et que sa mère était propriétaire d'une autre poissonnerie ...; que Jean-Michel Y... ne conteste pas s'être rendu dans la poissonnerie tenue par la mère de Jean-Pierre

sont reprochés (exposition ou vente de denrées alimentaires, boissons, produit agricole falsifié, corrompu ou toxique) ; "aux motifs que le directeur de la criée a autorité sur l'acheminement des poissons

. ; que l'accident a eu lieu à la fin de la plongée, au moment où le groupe se trouvait sous le bateau, par douze mètres de fond, en attente de pouvoir remonter dans le bateau ; qu'Erol F... racontera

visant pas expressément la déclaration de créances, d'exercer son pouvoir d'interprétation et de rechercher si le pouvoir de déclarer ne résulte pas implicitement du document produit ; qu'en s'abstenant

nouvelle station ; qu'il apparaît qu'Albert X..., maire de Pleumelec, face à la pollution résultant de la station d'épuration, n'a pas pris les mesures immédiates et nécessaires qui étaient en son pouvoir

, article 2 (actes de chirurgie) de la nomenclature générale des actes professionnels résultant de l'arrêté modifié du 27 mai 1972 que la cotation KC 150 correspond à "l'ablation du segment ou d'un poumon

L'association fait grief à l'ordonnance d'annuler l'attribution du lot n° 1 du marché relatif aux prestations de préparation, livraison et gestion des repas, intitulé « Repas Pouponnière », à l'entreprise

Entre temps, et comme la majorité des stagiaires avait choisi du poisson, il n'y avait plus de poisson au self et le restaurant a remplacé le poisson par des calamars.

de la procédure que Jean-Pierre Y... a publié en octobre 1993, un ouvrage intitulé "A vos paniers, mille adresses pour bien les remplir" dans lequel il portait une appréciation défavorable sur la poissonnerie

salé (façon chinoise), les poussières de bois, le tabagisme et le virus d'Epstein-Barr, les agents cancérogènes des fosses nasales et des sinus de la face étant les composés du nickel, les poussières

. ; que par ailleurs nous ne pouvons que constater que vous facturez souvent monsieur Z..., client de l'établissement, mais en utilisant le code facturier d'un de vos collègues, Fabrice … ; qu'il s'agit

en pièce 4 du dossier des défendeurs), n'ait pas reçu le mail de convocation et n'ait pas eu la possibilité d'y participer, s'il l'avait voulu ; Que du fait de cette contestation sérieuse, nous ne pourrons

Nous ne pouvons tolérer ce genre de comportement. De même que pour les mêmes raisons nous ne pouvons tolérer que vous travailliez, avec un bonnet au lieu de votre calot réglementaire.

stipulent, dans leur article 21, que la durée des fonctions de gérant est d'une année, sauf tacite reconduction, et précisent, dans leur article 22, qu'un certain nombre d'actes qu'ils énumèrent ne pourront

Compte tenu de la très faible marge nous revenons sur ce chantier, nous pouvons absorber ces surcoûts et sommes contraints de décliner notre offre.

le 21 septembre 1940, a toujours résidé sur l'île de Tahiti en Polynésie française à Papeete puis à Papara de 1964 à 2013 ; il est convaincu que la maladie dont elle a souffert, un cancer des deux poumons

soit leur importance" et que "la liberté de constitution de sections syndicales y est reconnue aux syndicats représentatifs" ce qui n'est que le rappel de la loi, ajoute : "lesquels respectivement pourront

Il appartenait à la municipalité de fixer correctement ce ponton ou de le retirer.