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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613723d0cd5801467740e7d3
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, Mmes Maunand, Nicolétis, conseillers référendaires, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
643e35de83146e04f531ecc6
11 avril 2023
11 avril 2023
OX, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 Maître, Compte tenu : des éléments déjà en possession de la société TARIQUET, transmis par les sociétés LAUR et CGM VINS, relativement aux quantités
Source officiellesoc
61372380cd5801467740aa1d
18 avril 2000
18 avril 2000
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° A 97-44.272 formé par : 1 / la société Dynabourse, anciennement dénommée société Valinter 11, venant aux droits de la société anonyme Bertrand
Source officiellesoc
613723bccd5801467740d7b0
27 juin 2001
27 juin 2001
Funck-Brentano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fae
2 février 2015
2 février 2015
C/ Bertrand Y...
Source officiellecr
6137263fcd5801467742414d
10 mai 2006
10 mai 2006
Y... a effectivement commis des faits constitutifs du délit de subornation de témoin ; qu'au cours de la procédure engagée par Bertrand Z... devant le Conseil de Prud'hommes, Philippe X...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451216.20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
qu'elle avait posées s'agissant de la définition insuffisante des besoins et de la discordance entre les quantités des prestations indiquées dans le dossier de consultation. 3.
Source officielleChambre des Etrangers
697afa6ecdc6046d470fe69d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
N° RG 26/00360 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KFL4 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 27 JANVIER 2026 Bertrand DIET, Conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e8546afe474e664bb1d7
2 février 2016
2 février 2016
2015/13299 DEMANDEUR AU CONTREDIT SOCIETE GRAYS INC LTD [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me André BERTRAND
Source officiellecr
61372588cd5801467741e8ab
16 mars 1994
16 mars 1994
résulte du procès-verbal que le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, a donné lecture d'une cote D 56, avant de poursuivre à plusieurs reprises l'audition du témoin acquis aux débats Bertrand
Source officiellesoc
613723bccd5801467740d7af
27 juin 2001
27 juin 2001
Funck-Brentano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372387cd5801467740aff3
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Besson, conseiller référendaire rapporteur, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723a7cd5801467740c844
16 mai 2001
16 mai 2001
Funck-Brentano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Barrairon, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10285
30 mai 2018
30 mai 2018
Annie Bertrand, alors que le gérant de cette société atteste que les ventes de raisons faites à la Sas François Daumale l'ont été sans l'intermédiaire de la Sarl BACC ; avec Mme Arlette K..., alors que
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea2d
26 juillet 2022
26 juillet 2022
VINGT DEUX Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/05380 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IIUA Décision déférée à la cour : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TJ DE SAINT-QUENTIN
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00194
3 mars 2009
3 mars 2009
Philippe, Bertrand et Jean-Marc X... et Mmes Y... et X...
Source officiellesoc
61372395cd5801467740bac3
30 octobre 2000
30 octobre 2000
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, M.
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f009
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Merlin, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, M. Finance, conseiller, M. Liffran, conseiller référendaire, M. Kehrig, avocat général, M.
Source officiellesoc
613723cacd5801467740e2b8
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Funck-Brentano, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137238bcd5801467740b32c
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Jean Bertrand X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit de Mme Denise Y..., demeurant ..., défenderesse
Source officiellePage 4 sur 34
BERTRAND, Quentin, Michel
05/07/2026
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Bertrand de Saint Quentin SARL
19/05/2026
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BERTRANDO, Quentin, Philippe, Aimé
17/05/2026
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DENIS, Quentin Bertrand Léon
17/04/2026
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Bertrand, Quentin Louis
25/02/2026
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