Jean-Claude YQ..., demeurant ... (8ème) (Bouches-du-Rhône), 28) l'Entreprise générale de chauffage industrie (EGCI) Pillard, dont le siège est ... (8ème) (Bouches-du-Rhône) en cassation d'un arrêt

TAISNE, Monsieur Jean-Louis DEHOUCK, Juges.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Est, société anonyme, dont le siège social est à Colmar (Haut-Rhin), 6, rue A.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Rostand sur site à Marquise (lot n°08 - chauffage - ventilation - plomberie).

DOME CHAUFFAGE CLIMATISATION S.A.R.L. PRO SOL S.A.R.L.

Y..., ingénieur chauffagiste, ont assigné ces constructeurs en réparation des défectuosités de l'installation de chauffage-eau chaude sanitaire ; Attendu que M.

de l'ASSOCIATION LPBC, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.R.L.

Jean-Pierre Y..., domicilié [...]                             , 2°/ M. Guy Z..., domicilié [...]                          , 3°/ M. Edmond A..., domicilié [...]                          , 4°/ M.

Toutefois, il résulte de l'instruction que les dysfonctionnements affectant les installations de chauffage et de ventilation ont été aggravés par un défaut d'entretien de la part de la commune de Saint-Jean-d'Illac

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Jean-Pierre X..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 3°/ Mme Suzanne B..., veuve Z... Y..., demeurant à Urt (Pyrénées-Atlantiques), 4°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Jean-Louis Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne D..., demeurant à Viroflay (Yvelines), ..., en cassation d'un jugement

cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1989 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit des Etablissements X..., dont le siège est sis ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

(Landes), en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Landes, au profit de M.

en la personne de sa gérante Mme A..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1987 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de M.