sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2003)41 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 4 avril 2002 dans l’affaire Baptista do Rosário

Ils sont tous membres de la coopérative à responsabilité limitée Caoor (Cooperativa Agrumaria Ortofrutticola di Rosarno), sise à Rosarno.

Localité 2] ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 24/11485 N° Portalis 352J-W-B7I-C5NER N° MINUTE : 3 Copies certifiées conformes - Me RENARD - Me BOIZARD - Me ROSANO

DEMANDERESSE La société civile du [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS - #A0727 DEFENDEURS Le syndicat des copropriétaires du [Adresse

d'annuler le jugement du 26 mars 2001, par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 2 août 2000 ordonnant la reconduite à la frontière de Mme Rosario

la Commission européenne des Droits de l'Homme établi conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 9 décembre 1992 par Mme Juliet Cicely, Mme Nicola Rosalind

Par un mémoire en défense enregistré le 23 juin 2025, la commune de Vence, représentée par Me Rossanino, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la SAS

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 novembre 2024, la commune de Vence, représentée par Me Rossanino, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge des sociétés requérantes

Rosalio Y... ...

PARIS, toque : P0480 - ayant pour avocat plaidant Me Jean-Marie TOMASI de la SCP SCP D'AVOCATS LEBAS TOMASI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0289 PARTIE INTERVENANTE: SOCIETE FINANCIERE DE ROSARIO

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : T 22-14.088 Demandeur : Mme [W] et autre Défendeur : la société François Do Rosario et autre Requête n° : 1079/23 Ordonnance

Rosario, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre correctionnelle, du 16 octobre 1989, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement

la Manche, le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et le ministre chargé de la sécurité sociale : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que la société Financière de Rosario

Paris (pôle 5, chambre 16), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mazroui Trading and General Services, dont le siège est [Adresse 3] (Émirats Arabes Unis), 2°/ à la société Financière de Rosario

; La constitution de Maître Valérie Rosanno a bien été traitée, ainsi qu'il lui a été confirmé par le greffe le 29 septembre 2021 ; Maître Valérie Rosanno a été destinataire de l'avis de désignation

DES COMMERCANTS ET ARTISANS AGES AYANT DU ABANDONNER LEUR ACTIVITE AVANT LA DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DE LA LOI ET AYANT FERME LE FONDS SANS AVOIR PU EN DISPOSER, MEME A TITRE GRATUIT ; ATTENDU QUE ROSANO

1997 par la cour d'appel de Versailles (4e Chambre), au profit : 1 / de la compagnie Les Assurances mutuelles de France, Groupe Azur, dont le siège social est ..., 2 / de l'entreprise Viera de Rosario

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : T 22-14.088 Demandeur : Mme [W] et autre Défendeur : la société François Do Rosario et autre Requête n° : 1064/22 Ordonnance

en conteneurs sous température dirigée, avait été confié aux sociétés Maersk Line et Maersk Benelux BV (les transporteurs maritimes), sur leurs navires " Maersk Alioth ", " Maersk Lexa " et " Maersk Rosario

#Maria Rosani et autres contre Conseil des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Description des fonctions d'un emploi type.#Affaires jointes 193 à 198/82.