est venue la collectivité européenne d’Alsace a demandé au tribunal administratif de Strasbourg, à titre principal, de condamner solidairement les sociétés Autocars Mügler, Mügler Finances, Cars des Rohans

, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1994 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de la société Poujoulat, société anonyme, dont le siège est BP. 01, Saint-Symphorien, 79200 Frontenay-Rohan-Rohan

Roger, Eugène X..., demeurant Le Vanneau par Frontenay-Rohan-Rohan (Deux-Sèvres), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/288 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de chambre

SOCIETE DE TRANSPORTS L'OISEAU BLEU [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 08 Août 2024

Bernard X..., demeurant à Land Rohan, 44360 Vigneux-de-Bretagne, 2 / de la société civile immobilière (SCI) de la Pointe d'Ivry, dont le siège est à Land Rohan, 44360 Vigneux-de-Bretagne, 3 / de

A une prestation de repérage amiante avant travaux par une lettre de commande du 19 avril 2018, acceptant un devis du 13 février 2018, pour le collège de Frontenay Rohan Rohan.

A une prestation de repérage amiante avant travaux par une lettre de commande du 19 avril 2018, acceptant un devis du 13 février 2018, pour le collège de Frontenay Rohan Rohan.

de la prévention, n'avaient pas commis de faute civile en apposant la mention d'un « service consommateur » sur ou à l'intérieur des paquets de cigarettes Lucky Strike, Dunhill, Vogue, Winfield et Rothmans

Rohan Rohan (Deux-Sèvres), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Sintab, dont le siège est à Nantes

DISTRIBUTION Représentant : Me Rohan RAJABALY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.R.L. SODISRA S.E.L.A.R.L.

Maison de retraite - Etablissement pour personnes agées dépendantes (EHPAD) Résidence Margueritte de Rohan - Blain (Loire-Atlantique). n° 2013-0006.

conseil communautaire de Pontivy Communauté a approuvé son plan local d'urbanisme intercommunal, en tant qu'il classe la parcelle cadastrée section BA n° 4, située sur le territoire de la commune de Rohan

Arthur Y..., demeurant à Rohan (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Etablissements

siège est ..., 10 / de la banque Chabrières, dont le siège est rue du Professeur Lavignolle, Aramis, 33000 Bordeaux, 11 / de la société Finaref, dont le siège est ..., 12 / de la trésorerie de Rohan

Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Monsieur Bernard Z..., demeurant à la Roche Avane de Coulon, Frontenay-Rohan

Rohan Rohan (Deux-Sèvres), rue de l'Aumônerie, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

raison de la connexité ; Vu les mémoires en demande et en défense produits ; Attendu qu'Henricus X... , Josephus Y..., Johannes Z... , respectivement dirigeants des sociétés de droit hollandais Rothmans