X..., ès qualités de représentant des créanciers de la Société Nouvelle des usines Stella et à M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 décembre 2012), que la société Stolz Sequipag a interjeté

en son nom personnel et comme gérant de fait de la SA et de la SCI, transférait une dette de la société Le Marina (fonds de commerce repris en nom personnel par Alain X... lui-même) et de la société Stella

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Stella et fils que sur le pourvoi incident éventuel relevé par la

Par exploit du 17 juin 2020, la SCCV Stella a fait délivrer une sommation de payer aux époux [T]. La SCCV STELLA a remis les clés aux époux [T] le 13 juillet 2020.

de la société Stella 11 à verser à M.

Statuant à nouveau, débouter la société Stella Ness de sa demande d'injonction de faire réaliser des travaux et de sa demande d'indemnité provisionnelle ; condamner la société Stella Ness à communiquer

Le 16 mars 2022, la société STELLA ONE a envoyé un courriel à Mme [D].

à la société MCM, avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 25 juillet 2024, * CONDAMNER la société STELLA PATRIMOINE aux entiers dépens, * CONDAMNER la société STELLA PATRIMOINE

LES FAITS La société SOCIETE STELLA SP.ZOO (ci-après la société STELLA), société Polonaise, se dit créancière de la société AT HOME au titre de meubles livrés dont les factures seraient restées impayées

[I] et de Mme [C], penche dangereusement sur la propriété de la SCI Stella, et que les branches de ce même arbre dépassent très largement du côté de la propriété de la SCI Stella, et que le trouble anormal

en ce qu'elles sont dirigées à leur encontre ; rejeter toutes demandes formulées à leur encontre ; dire la SCI Stella immobilière Therdonne non fondée en son appel ; renvoyer la SCI Stella immobilière

- rejeter les appels du SDC JEANNE D'ARC et de la SCI STELLA.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCI A Stella verde.

SPORTS DE SAINT MAUR, exerçant sous l'enseigne STELLA SPORTS HANDBALL, à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner l'Association STELLA SPORTS

Lothaire Y... et de Madame Stela X.... Par assignation du 18 septembre 2003, M.

Stella à verser à M.

Vu la procédure suivante : La société Stella Maris et M.

leur activité sous la responsabilité de leur employeur et ne sont pas sous la subordination de la société Stora ; que ces salariés ne peuvent dès lors être considérés comme mis à la disposition de la

Le désistement de la SARL Stella 70 est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.