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à la société MCM, avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 25 juillet 2024, * CONDAMNER la société STELLA PATRIMOINE aux entiers dépens, * CONDAMNER la société STELLA PATRIMOINE

Source officielle

TCOM

Chambre 03

69f5e663cdc6046d475206b3

Commerce

20 janvier 2026

LES FAITS La société SOCIETE STELLA SP.ZOO (ci-après la société STELLA), société Polonaise, se dit créancière de la société AT HOME au titre de meubles livrés dont les factures seraient restées impayées

Source officielle

Chambre 1-5

67ef71718d5c08d4a262e6b2

Appel

3 avril 2025

[I] et de Mme [C], penche dangereusement sur la propriété de la SCI Stella, et que les branches de ce même arbre dépassent très largement du côté de la propriété de la SCI Stella, et que le trouble anormal

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a607

Appel

23 avril 2024

en ce qu'elles sont dirigées à leur encontre ; rejeter toutes demandes formulées à leur encontre ; dire la SCI Stella immobilière Therdonne non fondée en son appel ; renvoyer la SCI Stella immobilière

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Chambre 1-4

63c104ecbf9fd47c90a134d4

Appel

11 janvier 2023

- rejeter les appels du SDC JEANNE D'ARC et de la SCI STELLA.

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Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200488_20221007

Administratif

7 octobre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCI A Stella verde.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 10

662b43effe25450008314b5a

Appel

25 avril 2024

SPORTS DE SAINT MAUR, exerçant sous l'enseigne STELLA SPORTS HANDBALL, à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner l'Association STELLA SPORTS

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a141

Appel

11 janvier 2007

Lothaire Y... et de Madame Stela X.... Par assignation du 18 septembre 2003, M.

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TCOM

Référé prononcé vendredi

679357ffdc35c03afb6855bc

Commerce

3 janvier 2025

Condamner la SASU STELLAR au paiement de la somme de 3 600 € au titre des dispositions de l'article 700 du CPC au profit de Monsieur et Madame [L].

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10ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:468520.20230220

Admin. suprême

20 février 2023

Vu la procédure suivante : La société Stella Maris et M.

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soc

6079b1a49ba5988459c52c3b

Cassation

28 mars 2000

leur activité sous la responsabilité de leur employeur et ne sont pas sous la subordination de la société Stora ; que ces salariés ne peuvent dès lors être considérés comme mis à la disposition de la

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Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2401343_20251103

Administratif

3 novembre 2025

Le désistement de la SARL Stella 70 est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

Source officielle

civ3

61372680cd580146774260d6

Cassation

5 novembre 1997

Y... et Stoppa, les conclusions de M.

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Chambre 4-1

63c256540bfda47c90075e90

Appel

13 janvier 2023

L'Association STELLA AIDE AUX FAMILLES demande à la Cour, au visa des articles L.1226-2 et suivants du code du travail, de : Recevoir l'appel de l'Association STELLA AIDE AUX FAMILLES, et le déclarer

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Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f5c

Appel

12 janvier 2007

La société STOLZ a enfin réclamé une somme de 30. 000 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.

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Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2001359_20220901

Administratif

1 septembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 23 juin 2022, la SAS Stella Maris a déclaré se désister purement et simplement de sa requête. Vu : - les autres pièces du dossier.

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CHAMBRE 1 SECTION 2

6035dc876a6cb543038572f2

Appel

11 février 2016

[E] [O], - déclaré bien fondée la requête de la société Storax Equipements en récusation de M.

Source officielle

1ère Chambre civile

66fce3c68d6ea26f688da5e5

Appel

1 octobre 2024

STELLA IMMOBILIERE DU SANTERRE S.A.