La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière.

Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2012.

SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 05 avril 2022 avec l'assistance de Madame Sylvie

- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Sylvie, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 septembre 2002, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, les a condamnés chacun à 6 mois d'emprisonnement

Rôle N° 16/10307 SCI CRISTOFOL C/ Compagnie d'assurances MAIF Commune GARDANNE SA MAAF ASSURANCES Grosse délivrée le : à : Me Laurent HUGUES Me Sylvie

aucune garantie ; qu'en l'espèce, l'expert a retenu que le vice dont la maison vendue était affectée correspondait à « des défauts d'altimétrie des différentes canalisations d'évacuation des eaux pluviales

Me Elodie LEFEBVRE, avocat plaidant au barreau de PARIS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 27 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie

ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de LYON ********* Nous, Nathalie HACQUARD, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie

Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT.

avocats au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 22 JANVIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MERCREDI 20 FEVRIER 2013 à 8H45 en audience publique, Madame Sylvie

Concernant les eaux pluviales, ils établissement que le toit de l'ancien bâtiment construit sur le lot n° [Cadastre 12] est tourné vers le passage qui recevait les eaux pluviales tombant sur le dit toit

devant la Cour composée de : Monsieur Pierre D'HERVE, Président de Chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Madame Gisèle BRESDIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre, et par Sylvie

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nicole FOSSORIER, Président Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller M.

Représentés par Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 08 mars 2022 avec l'assistance de Mme Sylvie

CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) DÉBATS : A l'audience Publique du 05 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie

Greffier, lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire -prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les