de la réalisation d'un lotissement à vocation d'habitat individuel composé de quatre lots à bâtir et d'un lot bâti à conserver sur la parcelle cadastrée section ZA n°47 située 102 avenue François de Tessan

Vu la procédure suivante : La société civile professionnelle (SCP) Diesbecq-Zolotarenko, agissant en qualité de liquidatrice judiciaire de la société par actions simplifiée (SAS) Terranère, a demandé au

pour lui demander des explications sur le déroulement de sa soirée, qu'il la saisissait par le col et la bousculait en exigeant des réponses précises ce qui provoquait chez la victime une crise de tétanie

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'engagé par la société Tefa

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi dont la recevabilité est contestée par la défense : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 octobre 2007), que la société Tefa

Pou et Tefau X...

proposition, qui comportait une mutation géographique, la société anonyme CALOR avait recherché s'il existait une possibilité de reclasser l'intéressée sur place, dans l'usine de Dampierre de la société Tefal

Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 25 juin 2008 et 15 octobre 2008), que, par assignation délivrée le 27 décembre 2007, la société Béaba a agi à l'encontre des sociétés Téfal

administrative a rejeté leur demande tendant à l'annulation dudit permis de construire ; 2°) de " rendre inconstructible le lot n°1 cadastré section HN-178 de la terre Tefaao ".

bouc émissaire et être tenu pour responsable de l'ensemble des dégâts causés pendant les deux jours d'émeutes ; que d'autres acteurs, tels certains membres du Tavini, certains journalistes de Radio Tefana

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, après avertissement délivré aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 octobre 2007), que la société Tefa

B A, représenté par Me Tefan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au ministre de la justice de le

d'ex-Yougoslavie et, d'autre part, d'une négligence dans la gestion de son dossier médical ; - a commis une erreur de droit en jugeant qu'aucun lien n'a pu être établi entre l'exposition aux gaz HAN et TEAN

laquelle la commission de recours de la Fédération Tahitienne de Football (FTF) s’est prononcée sur la question de la « reprogrammation unilatérale de la rencontre U18 entre l’AS Tamarii Punaruu et l’AS Tefana

"-Avez-vous présenté ou avez-vous été soigné ou êtes-vous soigné actuellement pour des problèmes mentaux ou psychiques (spasmophilie, tétanie, malaises, anxiété, insomnie, dépression nerveuse, tentative

solution ; que très fragilisée moralement et psychologiquement par cette attitude acariâtre et constitutive d'un harcèlement moral dont elle a été victime, elle a eu un malaise suivi d'une crise de tétanie

que son auteur n'a pas eu le moindre doute sur l'origine de la chose recelée ; qu'en l'espèce il n'est pas contesté que Mme Y... a reçu, de manière anonyme, des documents confidentiels de la société Tefal

D B, représenté par Me Tefan, demande au tribunal de : 1°) condamner la Polynésie française à lui verser la somme de 848 736 FCFP au titre des indemnités AFIS, outre les intérêts de retard ; 2°) condamner