Roger et Théophile X..., associés de la SCI Wilmy, se sont portés cautions solidaires de celle-ci, pour le remboursement d'un prêt que lui avait consenti la Société générale (la banque) ; que la société

Faisant valoir que le hangar édifié en 1953 par Théophile C..., auteur de M et Mme Y..., sur cette parcelle se trouve dans un état de vétusté avancé, elle ajoute à ses prétentions initiales, une demande

DE MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 24/01600 - N° Portalis DB22-W-B7I-SF4R N° de Minute : 24/1564 M. le CENTRE HOSPITALIER DE THEOPHILE

Théophile A, demeurant ...; M.

proviseure du lycée professionnel Suzanne Valadon, en réponse à la demande qui lui a été adressée, a informé la commission que ces documents n'étant plus détenus par son établissement mais par le lycée Théophile

VAUT OFFRE DE VENTE, C'EST A LA CONDITION QUE LE PROPRIETAIRE AIT LE POUVOIR DE DISPOSER DU BIEN OFFERT; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE, SUIVANT ACTE AUTHENTIQUE DU 25 MAI 1969, THEOPHILE

Théophile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, du 6 décembre 1995, qui, pour modification sans autorisation d'un site classé, l'a condamné à une amende de 5 000 francs

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) N° dossier : N° RG 25/03018 - N° Portalis DB22-W-B7J-TUM7 N° de Minute : 26/11 [M] [J] c/ CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel présentées en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par M.

Juan-Carlos X... a formé un pourvoi incident en sa qualité d'héritier de Théophile X... ; qu'ayant renoncé à la succession de son père par acte établi au tribunal de grande instance de Perpignan le 4 avril

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur THEOPHILE X..., demeurant à Bazin Abymes (Guadeloupe), en cassation

Théophile X... , né en 1933, réside depuis février 1998 dans une maison de retraite, que sa demande d'aide sociale à l'hébergement a été refusée en raison de l'absence de réponse des obligés alimentaires

la commune du Raincy demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 2 allée Théophile

E ; - la société Agence de Dessin Informatique ; - la société Melhem Théophile Eurl ; - la société Chantiers Modernes Construction ; - la société Perreault ; - la société Sevesc P0328 ; - la

ORDONNANCE DE MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 24/01601 - N° Portalis DB22-W-B7I-SF5A N° de Minute : 24/1565 M. le CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Théophile X..., ; M.

enfants du Tribunal de grande instance de Caen qui a notamment : renouvelé le placement de leur fille Carine à la Mission Protection de l'Enfance pour un accueil mère-enfant au Centre Hospitalier Théophile

Vu la requete sommaire et le memoire ampliatif qui ont ete presentes pour le sieur serge gourrier et dame veuve gourrier agissant en qualite d'heritiers du sieur theophile gourrier, et enregistres au secretariat

Théophile A... Z..., demeurant 23 ... ; M.