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120 résultats pour « Thierry AMOURET-TOQUE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d213ef607c90ab66c6

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66c8

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66ca

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66cc

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Thierry F... ; qu'il précisait qu'il lui avait, avant de faire usage de l'arme, crié à deux reprises "bouge pas" (D4) ; que le brigadier-chef M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d013ef607c90ab66c4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar DE MAULEON DE BRUYERES du LLP LINKLATERS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J030, INTIMÉES

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102501_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Bruston, présidente, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204870_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les observations de Me Pronost, représentant M. A, en présence de M. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dee

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

INTIMÉS Monsieur Francis X... ... 97128 GOYAVE Représenté par Me Thierry AMOURET, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 95).

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2303194_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Enfin, elle n'établit pas la réalité de la relation amoureuse dont elle a fait état, de manière peu circonstanciée, lors de l'audience, alors que son séjour en France est récent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df3

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

INTIMÉS Monsieur Philippe X... ... ... 97115 SAINTE-ROSE Représenté par Me Thierry AMOURET, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 95). C. G. E. A.- A. G.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2419114_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 9 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2204298_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Dans ces conditions, et même s'il fait état d'une relation amoureuse très récente en France et de la difficulté pour des personnes homosexuelles de mener une vie privée en Albanie, la décision l'obligeant

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL00530_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Delepine, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Thierry Q... a reçu des messages orduriers signés fictivement de Mme C... ; que M. YY...

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CA

1ère chambre sociale

65aa2338a34ad100085818cd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ECS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thierry YGOUF, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame [N] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Elise BRAND, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dec

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

APPELANT Monsieur Tony X... ... 97100 BASSE TERRE Représenté par Me Thierry AMOURET, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 95).

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2300970_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A, ressortissant sénégalais, qui déclare être né le 21 décembre 2002 à Thiaroye-sur-Mer, a été pris en charge au titre de la protection de l'enfance à compter du 30 mai 2017.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100559

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

I... considérait O... et N... comme ses enfants, mais tous sont d'accord pour admettre que les appelantes exerçaient une emprise très forte sur X...

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d965c3cdc6046d47d03b53

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

* FIXER au passif du redressement judiciaire de la société LLJ : * la somme de 6.912,53 € HT au titre des factures impayées ; * la somme de 40.380,95 euros HT au titre des prestations non amorties

Source officielle