société Prat, faisant valoir que l'effectif du service comptable avait toujours été suffisant et que le successeur de Mme X..., avec un effectif légèrement diminué, avait non seulement assuré le travail courant

de motifs, manque de base Iégale ; " en ce que l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi de Ange Y... devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône ; " aux motifs que Ange Y... conteste avoir été au courant

Thierry, LA SOCIETE X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 février 2004, qui, pour poursuite, en récidive, de l'exploitation d'une installation classée

3 480 280 francs le montant réellement débiteur du compte de Charly X... au 31 décembre 1992, somme visée dans la prévention ; que Charly X... n'a pas contesté sérieusement l'existence de ce compte-courant

Thierry, - A... Claude, - B... Jean-Marc, - C... Marie-Bélisande, - D...

7 et 8 avril 2000 était composée du président et de deux assesseurs, Jean-Marc Beurton et Sophie Fouche, désignés par ordonnance du président de la cour d'assises du 7 avril 2000 en remplacement de Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 13 avril 2004, qui, pour exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 2000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

RG N : 12/ 01318 AFFAIRE : Thierry Alain X...

2, 515, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane Z..., Michel A..., Thierry

un permis de construire ; qu'enfin, toutes les fois où les travaux portent sur une surface supérieure à 20 m , un permis de construire est nécessaire ; que le prévenu ne pouvait pas ne pas être au courant

sont reprochées ; qu'il affirme qu'au niveau d'un feu rouge fixe, un automobiliste s'est arrêté à sa hauteur pour ensuite venir vers lui en le menaçant avec une arme, soit une clé comportant une lame coupante

DU 17/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05743 Ordonnance (No 10/ 02455) rendue le 21 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Thierry

LAN", ont continué à le faire au sein de la SARL Performance, prenant toutes décisions en matière commerciale, administrative et financière ; que les déclarations de l'intéressée sont confirmées par Thierry

Monsieur Thierry Z... et la SA AGF IART exposent que c'est la SARL Z...

née le 7 Décembre 1963 à LILLE (59000) demeurant... 59320 HAUBOURDIN représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assistée de Maître MAZARD, avocat au barreau de LILLE

ouvert au nom de Monsieur Thierry Y... dans la Sarl Phil Immo arrêtée au 14 août 2001, la somme de 139 959 euros correspondant à la valeur du compte courant ouvert au nom de Monsieur Thierry Y... dans

de sollicitation de la clientèle pour l'amener dans ces lieux ; qu'il ressort de l'enquête diligentée par les enquêteurs de la gendarmerie de Beaurepaire, qu'Emile Z... a été démarché à domicile par Thierry

Thierry n'a pas respecté les consignes qui lui étaient données (norme NFP 03-001, décembre 2000) ; que le 21 novembre 2004, la SA SOVEC ENTREPRISES a posé un ultimatum à M. X...

Thierry X..., ne peut ignorer puisqu'il résulte de la lecture des relevés du compte courant que l'usage de telles lettres de change était pratique courante ; qu'il ne peut être sérieusement contesté que

Thierry X...