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528 résultats pour « Thierry Sable »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8545f

Appel

23 novembre 2000

23 novembre 2000

MAIRIE 85100 LES SABLES D'OLONNE , domicile élu chez ME VARAUT, AVOCAT, 9 RUE A.DE VIGNY 75008 PARIS, représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP MASUREL-THERY Avoués Assistée de Maître

Source officielle
CC

civ1

61372106cd580146773f05b5

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

Thierry, rapporteur, MM. Y..., D..., Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d699

Appel

8 février 2011

8 février 2011

né le 27 Novembre 1949 à BOULOGNE BILLANCOURT (92000) ... 85100 LES SABLES D'OLONNE représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF assisté de la SCPA PARENT BOUVATTIER CARLIER-MULLER CARRIOU, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9c6

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

YON Suivant déclaration d'appel du 15 Mai 2006 d'un jugement rendu le 22 Mars 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DES SABLES D'OLONNE. INTIMES : 1o) Monsieur Alfred Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17a6a1876057df5d53e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE.

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201f2

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Thierry, - A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc8a214982305d4c20302

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/03467 - N° Portalis DBV5-V-B7F-GNSG Décision déférée à la Cour : ordonnance du 23 novembre 2021 rendue par le Juge de la mise en état des SABLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd4d

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

D'OLONNE Suivant déclaration d'appel du 25 Janvier 2007 d'un jugement rendu le 1er Décembre 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DES SABLES D'OLONNE.

Source officielle
TJ

REFERES

68e589780e2901d10fa61acc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AVEA NOTRE DAMES DE [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE ORDONNANCE DE REFERE DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69675aa7cdc6046d473cc4e1

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Thierry MONGE, Président de Chambre Mme Anne VERRIER, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9411e

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Par actes d'huissier en date du 30 décembre 2016, Monsieur Thierry Y... a fait assigner devant le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon Madame F...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007913869

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e28b510604f5bc1f1c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

-Annuler en toutes ses dispositions le jugement rendu par le Tribunal Judiciaire des SABLES D'OLONNE le 19 juillet 2021.

Source officielle
CC

civ1

6137227dcd580146773fd9e6

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

A... dans toutes les transactions commerciales ayant pour but d'obtenir des saillies par l'étalon, et avait la charge de son entretien ; qu'il devait recevoir en rémunération 50 % du montant des saillies

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e1786a1876057df5d536

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 17 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 août 2020 rendu par le Tribunal Judiciaire des SABLES-D'OLONNE

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

6966cc4ecdc6046d473126f7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

70A MINUTE N° : JUGEMENT DU : 13 Janvier 2026 DOSSIER : N° RG 24/01583 - N° Portalis DB3I-W-B7I-CYCO AFFAIRE : [B] [G] C/ [F] [U], [O] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE SERVICE CIVIL DEMANDERESSE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8348616ed0f8cd50a2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE. APPELANTE : S.C.I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b619e4ea48318f5b04d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS AXA FRANCE IARD N° SIRET : 722 057 460 [Adresse 7] [Localité 13] ayant pour avocat Me Jérôme DORA de la SELARL ARMEN, avocat au barreau des SABLES

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f577a

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbfda31367c908eb7ff

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE. APPELANTE : S.C.I.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

S.A.R.L. THIERRY, SABLE, Didier

SIREN 388752909Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/05/2024 enregistré au LAVAL le 28/06/2024 sous le numéro Dossier 2024 00016494 référence 5304P01 2024 00902 Adresse de l'ancien propriétaire: le Bourg le Genest saint Isle 53940 Port Brillet

26/07/2024

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Radiations

L'ETANG DU SABLE, MARNAT, Thierry, Jacques, Marcel

SIREN 837687078Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

18/01/2022

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Créations

L'ETANG DU SABLE, MARNAT, Thierry, Jacques, Marcel

SIREN 837687078GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

08/03/2018

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Créations

SABLE, Thierry, Joseph

SIREN 490974607GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

06/04/2010

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