Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110876
24 novembre 2021
24 novembre 2021
Girardet, conseiller, les observations écrites de Me Bertrand, avocat de la société Valeria, de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société BNP Paribas Lease Group, et l'avis de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d379a1d1bc2605de4b4733
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Y] auprès des organismes sociaux compétents, - condamne la société Spie Batignolles Valerian à verser à M.
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035260310
21 juillet 2017
21 juillet 2017
Vu la procédure suivante : La société en nom collectif Valériane a demandé au tribunal administratif de la Réunion de prononcer la décharge des compléments de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2008487_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 8 décembre 2022 les sociétés Eurovia méditerranée et Spie Batignolles Valérian déclarent se désister de leur requête.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101890_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
D E C I D E : Article 1er : L'arrêté du 12 février 2021 et la décision du 24 mars 2021 du maire de la commune de Valergues sont annulés.
Source officiellesoc
613723eecd580146774100ea
18 juin 2002
18 juin 2002
Marie-Andrée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 2000 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre sociale), au profit de la Société antillaise hospitalisation "La Valériane
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402646_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
avocat, associé de la société civile professionnelle (SCP) Christol et Inquimbert conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que les entreprises SPIE Batignolles Valerian
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02043_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par suite, le maire de Valergues a commis une erreur d'appréciation en refusant pour ce motif la prorogation demandée. 14.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00734
15 mars 2012
15 mars 2012
X..., engagé le 7 janvier 2002 par la société Valérian en qualité de technicien de laboratoire, a été licencié pour faute grave, le 17 novembre 2003 ; Attendu que pour décider que le licenciement était
Source officiellecomm
613721c2cd580146773f6f5c
15 juillet 1992
15 juillet 1992
Sur le pourvoi n° D 90-21.385 formé par la société anonyme Valérian, dont le siège social est à Courthezon (Vaucluse), route des Sinards, en cassation d'une ordonnance rendue le 18 septembre 1990 par
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02059_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de Mme A la somme demandée par la commune de Valergues au titre des mêmes dispositions.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007778544
7 octobre 1991
7 octobre 1991
X..., l'arrêté du 9 juillet 1987 par lequel le maire d'Orange a accordé un permis de construire à la société à responsabilité limitée Valerian-Pneus ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201767
21 novembre 2013
21 novembre 2013
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1er de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Valérian
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aade
14 février 2008
14 février 2008
CRÉDIT LYONNAIS, ès qualités de civilement responsable de l'auteur de l'infraction, à payer à la société "RABERIN SA ET FILS (VALERIANE)" la somme de 150.658,76 €, outre 15.000 € de dommages-intérêts et
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL24117_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
La requête a été communiquée à la société anonyme Valérian qui n'a pas produit d'observations.
Source officielle8e Chambre A
6162e83d7dc295bdec6a5714
8 décembre 2011
8 décembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 791 Rôle N° 10/10781 SCI VALERIAN C/ SA CIC LYONNAISE DE BANQUE [G] [I]
Source officielleChambre 1-5
6364ba9de405357f749ea711
20 octobre 2022
20 octobre 2022
VALERIA C/ Syndic. de copro.
Source officielle2ème chambre
68fb977f11af6ba0065f3973
23 octobre 2025
23 octobre 2025
23/10/2025 N° RG 23/01343 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PMBY Décision déférée - 03 Avril 2023 - Juge commissaire de [Localité 5] -21/05463 SCCV VILLAS VALERIA C/ SAS ARCHIGRIFF
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402895_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Par suite, la société Spie Batignolles Valerian n'est pas fondée à soutenir que son offre aurait été dénaturée. 16.
Source officielleJEXMOBILIER
67a274200a87e48916eb748d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Suivant requête déposée par commissaire de justice et enregistrée au greffe le 5 juillet 2023, la SELARL [L] CONSTANT représentée par Maître [F] [L], ès qualité de liquidateur judiciaire de la SCI VALERIAN
Source officiellePage 4 sur 193