[X], épouse [B], domiciliés tous deux [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Viter

Taoufik, le 11 mars 2002 et qu'il est resté sur le territoire français jusqu'au 7 mars 2005, date à laquelle il a été expulsé ; qu'il résulte des pièces produis par le conseil du requérant que celui -ci vit

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande alors, selon le pourvoi, qu'il est constant qu'au nom de l'intérêt public, l'Etat s'était vivement intéressé à l'invention de M.

exceptionnelles, d'heures supplémentaires, d'indemnité au titre des repos compensateurs, d'indemnité pour travail dissimulé et de dommages-intérêts pour violation du droit au repos, à la santé et à la vie

Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande de prestation compensatoire, alors, selon le moyen : 1 ) que pour apprécier la disparité créée dans les conditions de vie

-X... pour rupture de la vie commune en écartant, pour ce faire, la clause d'exceptionnelle dureté opposée par l'épouse, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à affirmer que l'épouse, qui justifie de

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 14 novembre 2001), que, s'estimant victime de manoeuvres, la Clinique La Vigie

(fin de grossesse, puis période suivant l'accouchement), état connu de l'auteur ; "aux motifs que "(...) la description détaillée des agressions, la confirmation de l'attitude de Jean-Pierre X... vis-à-vis

pour la campagne 2006/ 2007 et de 248 hl 52 l de vin pour la campagne 2007/ 2008, ce qu'au demeurant ils ne contestent pas, et devait procéder à cette distillation obligatoire via un distillateur agréé

X... vis-à-vis de son époux", du "tempérament excessivement dominateur et tout à fait méprisant" de celle-ci à l'égard de son mari, "essayant toujours exagérément de se mettre en valeur et surtout de rabaisser

de Jeanine Z... et le rôle central de Nicole X... ressort de multiples éléments : - Nicole X... accompagnée de Jean-François A... et toujours de Jeanine Z... se sont rendus à la banque Barclays pour vider

ensuite dénoncés ; que les expertises psychologiques et psychiatriques apportent des éclairages différents et quelquefois contraires ; que s'il apparaît des sentiments de crainte ou de peur des enfants vis-à-vis

exclusivement l'autorité parentale à la mère, la cour d'appel énonce que le docteur Paul Z... indique que "l'hystérie du couple semble avoir inclus Guillermo" et qu'il "vaut mieux un vrai cloisonnement des vies

et VII, compte tenu de tous éléments d'appréciation » ; que la règle du plafonnement résulte de l'article L. 145-34 du code de commerce, lequel appartient à la section VI (Du loyer) du chapitre V (Du

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 16 novembre 2004), que la société Larsen, négociant en vins

.; " aux motifs que, s'agissant du préjudice économique allégué par Sylvie X..., es-qualités, son ami Bernard Y...n'avait aucune obligation alimentaire vis-à-vis de A... et B...

assurances-vie, de Me Foussard, avocat de M.

Il vit avec ses parents, en sortant j’irai le voir pour avoir une discussion avec lui. J’ai juste besoin d’une explication.