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357 résultats pour « WATTRAINT Emmanuelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

696a3664cdc6046d4785acb4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 décembre 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

62e8be6f4f6d33e2e97f093f

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Mme [O] [G], Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre Civile

62f1f895699dc905d4ce97ee

Appel

8 août 2022

8 août 2022

Mme [Y] [V], Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89646f14914fb075ebd41

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Localité 1] et Mme [W] [T] épouse [T] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Sébastien AVALLONE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c7fe254500083148f0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Marion CHOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331d731df9338379d27d7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b0633bcaf505db696751

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mai 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d898eccdc6046d47bc4ff9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3e chambre civile

697371cfcdc6046d476ab590

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b3644a1d7564000872dfc2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Localité 2] Représenté par Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Guillaume JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

633fc31be633183e2ee17a42

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a365bcdc6046d4785ac12

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 décembre 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

6793331832b173f45a7c8cd1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f594cdc6046d47bdc717

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c1092ebf9fd47c90a13abb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627f48cc551627057d32df1c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89644f14914fb075ebd15

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CASCIO,ORTAL, DOMMEE, MARC, DANET, GILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Guillaume DANET, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89645f14914fb075ebd21

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CALAUDI-BEAUREGARD- CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué parMe Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI MONTPELLIER Le NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c7fe254500083148f4

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Adresse 4] 7559 HG HENGELO (PAYS-BAS) Représentée par Me Marie-Hélène BES, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant Le VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Emmanuelle

Source officielle