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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00119
15 février 2011
: Attendu que la société West air Sweden fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande de compensation, alors, selon le moyen, que, comme le soutenait la société West air Sweden dans ses conclusions
Pôle 5 - Chambre 3
6688de45676b73dd81b96fa2
4 juillet 2024
Le bien a finalement été acquis le 03 avril 2019 par la SCI West Invest.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200575
11 mars 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour les sociétés Maserati West Europe et Ferrari West Europe.
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00438
11 avril 2012
Air Holding a constitué la société de droit français, West Air FR, qui a racheté le fonds de commerce le 28 août 2002 ; que cette société et la société West Air Luxembourg, autre filiale de West Air Holding
Délibérés contentieux
69bfd3f9cdc6046d47893d40
29 janvier 2026
* Condamner la SAS WEST ENERGIES aux entiers dépens.
2ème Chambre
653ca6c383c9498318209e59
27 octobre 2023
WEST HIFI C/ M.
3e chambre civile
696a366dcdc6046d4785ad64
15 janvier 2026
et Calta Ponso et écarté la demande indemnitaire de la SAS Sodai vis-à-vis de la SCI Est West ; - Condamner la SCI Est West à indemniser l'entier préjudice de la SAS Sodai; - Condamner la SCI Est West
ADLC
ADLC:98-D-66
21 octobre 1998
relative à une saisine des sociétés SA Beauty Shop, Aquitaine de Parfums, Parfums Bordeaux West, Lauga et Benais, PCB concernant des pratiques de la société Parfums Christian Dior
Référés Civils
68e5effe940fdbe4ba077751
7 octobre 2025
WEST PROMOTION C/ S.C.I.
CJUE
ECLI:EU:C:2001:188
29 mars 2001
Boquoi Deutschland West GmbH & Co. KG protiv Bofrost* Josef H. Boquoi Deutschland West GmbH & Co. KG.#Zahtjev za prethodnu odluku: Landesarbeitsgericht Düsseldorf - Njemačka.
6789fa480c7dc206c9eb7e67
16 janvier 2025
West Indies Pack a assigné la S.A.
Chambre PROZ - Christian ROZE
69c721a9cdc6046d473c3e3b
17 juillet 2025
ET : La société WEST ALIMENTAIRE, SAS, dont le siège social est situé, [Adresse 2].
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024669866
14 octobre 2011
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 février et 19 mai 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE WEST AFRICA HOLDING LIMITED, dont
Pôle 1 - Chambre 10
65449d78c71a6a83181c8ed4
2 novembre 2023
la société West Elysées de sa demande en paiement de la somme de 20 000 euros à titre de dommages et intérêts ; - rejeter les demandes de la société West Elysées en application de l'article 700 du code
3ème chambre A
6789f70a39ae1759ccf606ec
Par lettre recommandée du 20 janvier 2017, la société Lux'auto a informé la société First Stop West qu'elle mettait fin à leurs relations contractuelles.
Pôle 5 - Chambre 11
603331c0542319a2bbea00ad
8 septembre 2017
700 du code de procédure civile ; - condamné les sociétés PRESTIGE CAR INTERNATIONAL et MASERATI WEST EUROPE aux dépens en ce compris les frais d'expertise.
8ème chambre
6968f8d3cdc6046d476723a4
14 janvier 2026
[Localité 4] WEST VTC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 14 Janvier 2026 APPELANTE : 1) L'association COLLECTIF DES TAXIS
8ème chambre 2ème section
65b2b589fd6229a4e58a5ba9
25 janvier 2024
saleté » (Pièce n°8 de la SCI HML West Indies).
Tribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300104_20230814
14 août 2023
Le désistement de la société La Terrasse French West Indies est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Pôle 5 - Chambre 6
6971eab5cdc6046d47389a11
21 janvier 2026
La société WEFA Holding (WEFA) est une société de droit suisse.
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