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1 917 résultats pour « Weessa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00119

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

: Attendu que la société West air Sweden fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande de compensation, alors, selon le moyen, que, comme le soutenait la société West air Sweden dans ses conclusions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de45676b73dd81b96fa2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le bien a finalement été acquis le 03 avril 2019 par la SCI West Invest.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200575

Cassation

11 mars 2010

11 mars 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour les sociétés Maserati West Europe et Ferrari West Europe.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00438

Cassation

11 avril 2012

11 avril 2012

Air Holding a constitué la société de droit français, West Air FR, qui a racheté le fonds de commerce le 28 août 2002 ; que cette société et la société West Air Luxembourg, autre filiale de West Air Holding

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69bfd3f9cdc6046d47893d40

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

* Condamner la SAS WEST ENERGIES aux entiers dépens.

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6c383c9498318209e59

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

WEST HIFI C/ M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a366dcdc6046d4785ad64

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

et Calta Ponso et écarté la demande indemnitaire de la SAS Sodai vis-à-vis de la SCI Est West ; - Condamner la SCI Est West à indemniser l'entier préjudice de la SAS Sodai; - Condamner la SCI Est West

Source officielle
?

ADLC

ADLC:98-D-66

droit de la concurrence

21 octobre 1998

21 octobre 1998

relative à une saisine des sociétés SA Beauty Shop, Aquitaine de Parfums, Parfums Bordeaux West, Lauga et Benais, PCB concernant des pratiques de la société Parfums Christian Dior

Résumé IA — à vérifier
CA

Référés Civils

68e5effe940fdbe4ba077751

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

WEST PROMOTION C/ S.C.I.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:188

CJUE

29 mars 2001

29 mars 2001

Boquoi Deutschland West GmbH & Co. KG protiv Bofrost* Josef H. Boquoi Deutschland West GmbH & Co. KG.#Zahtjev za prethodnu odluku: Landesarbeitsgericht Düsseldorf - Njemačka.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789fa480c7dc206c9eb7e67

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

West Indies Pack a assigné la S.A.

Source officielle
TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69c721a9cdc6046d473c3e3b

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

ET : La société WEST ALIMENTAIRE, SAS, dont le siège social est situé, [Adresse 2].

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024669866

Admin. suprême

14 octobre 2011

14 octobre 2011

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 février et 19 mai 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE WEST AFRICA HOLDING LIMITED, dont

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65449d78c71a6a83181c8ed4

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

la société West Elysées de sa demande en paiement de la somme de 20 000 euros à titre de dommages et intérêts ; - rejeter les demandes de la société West Elysées en application de l'article 700 du code

Source officielle
CA

3ème chambre A

6789f70a39ae1759ccf606ec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Par lettre recommandée du 20 janvier 2017, la société Lux'auto a informé la société First Stop West qu'elle mettait fin à leurs relations contractuelles.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

603331c0542319a2bbea00ad

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

700 du code de procédure civile ; - condamné les sociétés PRESTIGE CAR INTERNATIONAL et MASERATI WEST EUROPE aux dépens en ce compris les frais d'expertise.

Source officielle
CA

8ème chambre

6968f8d3cdc6046d476723a4

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Localité 4] WEST VTC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 14 Janvier 2026 APPELANTE : 1) L'association COLLECTIF DES TAXIS

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65b2b589fd6229a4e58a5ba9

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

saleté » (Pièce n°8 de la SCI HML West Indies).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300104_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

Le désistement de la société La Terrasse French West Indies est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6971eab5cdc6046d47389a11

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La société WEFA Holding (WEFA) est une société de droit suisse.

Source officielle

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