Yannick, - A... Marie-Thérèse, - X...

Mme Danielle Claude ne reposait que sur une impression, la cour d'appel a dénaturé cette pièce et violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que, dans son attestation datée du 14 décembre 1993, Mme Yannick

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de la violation des articles 132-19 et 132-24 du Code pénal, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale

Yannick, 1) contre l'arrêt n° 51 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 19 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité de violences mortelles

Yannick, contre l'arrêt de cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 24 Juin 2004, qui, pour abus de biens sociaux et banqueroute, a condamné le premier à 18 mois d'emprisonnement

BRISQUET, Premier Vice-Président, réputé contradictoire signé par Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président, et par Valérie PELLEREAU, Greffière.

Yannick A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Cayenne, en date du 26 septembre 2017, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de meurtre, a confirmé l'ordonnance

mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 122-5, 222-13 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, ensemble défaut de motifs et manque de base légale

du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement du tribunal correctionnel de Bonneville, en date du 12 février 2004, sur les sommes allouées aux parties civiles, Yannick

de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, des articles 131-12, 222-11 et R. 625-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale

une condition suspensive relative à l'obtention, par la société Yack, d'un financement ; que reprochant à la société Yack l'abandon du projet, la société Air l'a assignée en résiliation du contrat à ses

le second moyen de cassation pris de la violation des articles 319 du Code pénal, L. 263-2 du Code du travail, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 311-1 et 311-3 du Code pénal, 575, alinéa 2-6 , et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 311-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale

des impôts, 124, 146, 149 à 152 de l'annexe IV du code général des impôts, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale

C/ DEFENDERESSE ◊ SASU PLOMBERIE YANNICK BAYLE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

DBYA-W-B7I-E3NFD Jugement Rendu le 18 Mai 2026 DEMANDERESSE : Madame [B] [E] épouse [Q] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2] (Tunisie) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Yannick

C/ Yannick Y...