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187 résultats pour « Yves BOULEZ »

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CE
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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470902.20231023

Admin. suprême

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boullez, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110570

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:431576.20211105

Admin. suprême

5 novembre 2021

5 novembre 2021

, avocat de la société Yves Le Pape et Fils K J ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

évrier 1996, qui, dans les poursuites exercéesc/Daniel A

613725b5cd5801467741ff2d

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de Me BOULLEZ

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f0318

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

1988 et le 11 mai 1988 par le conseil de prud'hommes d'Evreux (section industrie), au profit de : 1°/ La MENUISERIE CENTRALE, dont le siège est ... à Arnières-sur-Iton (Eure), 2°/ Monsieur Jean-Yves

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7c51

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Yves Y..., domicilié à Roye (Haute-Saône), ..., 78/ M.

Source officielle
CC

soc

613722edcd58014677403519

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Yves Y..., demeurant ..., La Côte Saint-André, 2°/ de M. Jacques A..., demeurant La Plaine, 38260 La Côte Saint-André, 3°/ de Mme Z...

Source officielle
CC

civ1

613722fdcd5801467740413b

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Yves-Bruno B..., demeurant ..., 7°/ de M. Sylvain B..., demeurant ..., 8°/ de Mme Suzette X..., veuve Z...

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2112

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Adrien, Georges X..., demeurant à Stainville (Meuse), 2°) Mme Mauricette, Yvette X..., née A..., demeurant à Stainville (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740cefe

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Yves Y..., demeurant ..., 2 / de la compagnie Axa conseil, venant aux droits et obligations de la société anonyme Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f0319

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

1988 et le 11 mai 1988 par le conseil de prud'hommes d'Evreux (section industrie), au profit de : 1°/ La MENUISERIE CENTRALE, dont le siège est ... à Arnières-sur-Iton (Eure), 2°/ Monsieur Jean-Yves

Source officielle
CC

soc

613721d2cd580146773f7b48

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Yves-Jérôme X..., mandataire-liquidateur ès qualités de représentant du CO Saint-Dizier, dont le siège est ... à Saint-Dizier (Haute-Marne), 48/ le COSD Football, dont le siège est BP 107 à Saint-Dizier

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f63d4

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

Yves Y..., demeurant ... (Morbihan), défendeur à la cassation ; En présence de : L'Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce (ASSEDIC) de Bretagne, ...

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f642b

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Yves B..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Menuiserie centrale, demeurant 31-33, rue F.D Roosevelt, à Evreux (Eure), 3°) de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:431579.20211105

Admin. suprême

5 novembre 2021

5 novembre 2021

, avocat de la société Yves Le Pape et Fils J P ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

613722a2cd580146773ff71e

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Jean-Yves T..., 8°/ de M. François D..., 9°/ de M. Jean-Claude X..., 10°/ de M. Pierre B..., 11°/ de M. Hubert XW..., 12°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722b6cd58014677400765

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Jean-Yves X..., demeurant ..., 5°/ de M. Pascal X..., demeurant ..., 6°/ de M. Mathieu X..., demeurant ..., tous pris en leur qualité d'ayants droit de M. Pierre X..., 7°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613722facd58014677403f58

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Jean-Yves X..., ès qualités de liquidateur judiciaire à la procédure collective de liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Transaction Gestion Immobilière (TGI), dont le siège était

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200893

Cassation

30 septembre 2021

30 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Boullez, avocat de M. et Mme [C], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM)

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423ca4

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY et les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ

Source officielle

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