X... a été embauché par la société Alfred, en qualité d'adjoint responsable d'établissement, d'abord par contrat saisonnier du 9 juillet au 30 septembre 2001 puis, à compter du 1er octobre 2001, par contrat

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'une enquête de gendarmerie, diligentée sur commission rogatoire, permettait d'évaluer à 10 heures

qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 2001) rendu sur renvoi après cassation (SOC. 12 décembre 2000, BU n° 414 p.317) d'avoir dit que l'état d'insubordination des salariés dès huit heures

.. établissaient que celleci avait déjà entamé sa manoeuvre lorsqu'elle a été doublée et percutée par le véhicule Fiat Punto conduit par Mme K..., tout en constatant que le véhicule [...] avait été heurté

décès de la victime, étant souligné que le conducteur de la Renault 21 ne pouvait rien faire pour éviter le piéton, selon ce que précise spontanément l'automobiliste qui le suivait ; que ce premier heurt

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir décidé que son licenciement procédait d'une cause réelle et sérieuse; Mais attendu d'abord que les griefs de "mauvaise volonté et mauvaise exécution du travail

[Y] de ses demandes relatives aux heures supplémentaires et congés payés afférents, la cour a relevé d'abord qu'il ne pouvait évaluer son salaire horaire à partir de son salaire de base qui était forfaitaire

supplémentaires alléguées et proportionnée au but poursuivi par le salarié et, dans l'affirmative, quelles mesures étaient indispensables à la protection du droit à la preuve des heures supplémentaires

et 10 heures 10; qu'après l'intervention des pompiers du quartier, puis de l'ambulance de réanimation de la caserne de Ménilmontant appelée en renfort, le médecin a constaté le décès à 10 heures 10; que

D... a été transféré, d'abord, à l'hôpital du Vinatier où a été rédigé, le 14 octobre, le certificat médical des vingt-quatre heures, puis à l'hôpital [...], où a été établi, le 16 octobre, le certificat

précédant la découverte du corps entre 15 heures 30 et 16 heures 30, soit avant 16 heures 41, heure à laquelle Colette X... a été appelée pour la première fois ; "alors que toute contradiction de motifs

décision du conseil de prud'hommes, s'est désisté de son appel le 21 octobre 1987 ; que le 19 juillet 1989, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes d'une nouvelle demande tendant au paiement d'heures

-qui selon ses propres déclarations, circulait à une allure de 60 km/heure, soit plus de 16 mètres par seconde- avait commis une faute en s'abstenant de ralentir à l'abord de l'intersection précédée d'un

cour d'appel a fait de l'article 1142 du code civil, qu'elle a ainsi violé, une fausse application ; 2 / qu'un pacte de préférence, dont les termes obligent le vendeur d'un immeuble à en proposer d'abord

sécurité ou de prudence, et l'a condamné à des peines d'emprisonnement avec sursis, d'amende, et de suspension de son permis de conduire sans aménagement ; "aux motifs que le 16 octobre 2001, vers 10 heures

telles heures.

son licenciement abusif et dépourvu de cause réelle et sérieuse, le salarié a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur les deux premiers moyens du pourvoi principal : Attendu d'abord

Z... avait exécuté des heures supplémentaires à raison de 15 heures par semaine, alors, selon le moyen : 3 / que la contradiction entre les motifs et le dispositif équivaut à un défaut de motifs et