prévue en été pour les jeunes de 11 à 17 ans dans le cadre du dispositif national « Solidar'été » pour le second et du dispositif local « été sportif et culturel » pour le premier, retient que les activités

AMAR TOUTE INDEMNITE AU TITRE DU PREJUDICE D'AGREMENT AU MOTIF QUE LA PREUVE N'ETAIT PAS APPORTEE D'UNE ACTIVITE DE LOISIR A LAQUELLE LES SUITES DE L'ACCIDENT AURAIENT EMPECHE DE SE LIVRER ; QU'EN STATUANT

précisément celui-ci à distraire ses clients, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; Mais attendu que la cour d'appel relève, en fait, que l'accident est survenu au cours d'une activité

ou retraités et des membres de leur famille, telles des vacances familiales, des séjours enfance et jeunesse, des actions culturelles et sportives, des restaurants d'entreprise ou des activités de loisir

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le bricolage est une activité de loisir pratiquée plus particulièrement le dimanche ; qu'eu égard à la nature de cette activité, la faculté de procéder

a entraîné une limitation de ses activités de loisirs et une perte de motivation pour tout effort physique impliquant une mobilisation de la capacité respiratoire ; qu'en statuant ainsi sans caractériser

Considérant que l'article ND2-7 du règlement du plan d'occupation des sols prévoit que "sur la partie du domaine public maritime au Nord du Bourg", que leditplan classe en secteur NDL affecté aux activités

Les requérants font valoir que leur fils B, né en 2022, présente des " difficultés d'élocution ", qu'il est " remuant " et " déborde d'énergie " et qu'en outre, il s'intéresse au judo, pratique des activités

leurs enfants au domicile ; - De constater que les parents n'ont jamais refusé de faire suivre leurs enfants ; - De constater que les parents ont construit une vie sociale pour leurs enfants (activités

Les activités d'habitat, de loisirs et de services, la location de bureaux, et en particulier les activités de pépinières horticoles, fleuriste, garden center ou tout autre s'y rattachant, ainsi que tout

- Nouveauté » n'étant apparue que récemment sur son site internet et le projet de via ferrata n'ayant pas été réalisé, l'activité de loisirs invoquée par cette société ne pouvait être prise

Le formulaire de déclaration mentionne « Lors de son repos en escale, elle pratiquait une activité de loisir.

Il est constant qu'aucune activité de production n'est liée à l'activité de loisirs concernée par le projet en litige.

l'indemnisation de son préjudice d'agrément, qui était généralement considéré au jour de la transaction du 28 janvier 2004, comme réparant l'impossibilité pour la victime de pratiquer ses sports et activités

règlementaire; - il est fondé à demander l'application de l'article R. 20 du code des pensions civiles et militaires dès lors que la pratique du parachutisme est une position de service et non une activité

, qui a recherché la commune intention des parties, a souverainement retenu, sans violer l'article 1134 du Code civil, que les locataires pouvaient utiliser les lieux toute l'année pour les seules activités

Ces parcelles, sans véritable vocation agricole, paraissent davantage être utilisées pour les activités de loisirs de la Sarl Crapa'hutte."

: [Localité 2], restaurant, fabrication et vente de plats préparés à emporter; Traiteur et toutes activités connexes et annexes; Assistance et conseils en matières d'hôtellerie, restauration ainsi que