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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100346_20230120
20 janvier 2023
Le 14 janvier 2009, sur consultation du centre hospitalier de Falaise, il est posé une indication chirurgicale d'arthroscopie du genou.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210058
23 janvier 2020
D... lors de l'entretien contradictoire qui a montré que seuls des arthroscanner des genoux avaient été réalisés, cotations correspondant uniquement à NZQH002 alors qu'il a facturé l'association d'actes
Cour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b22
11 mars 1999
suivante : "A la suite de l'arthrographie du genou gauche pratiquée le 19 mai 1990 par le Docteur Y..., Madame X... a été victime d'une complication septique (arthrite purulente) nécessitant deux arthroscopies
2EME PROTECTION SOCIALE
62833c205a52a8057d991809
16 mai 2022
La production d'un arthroscanner ou d'une IRM constitue une condition réglementaire du tableau.
ECLI:FR:CCASS:2019:C210353
9 mai 2019
il n'a pas été réalisé d'IRM pour objectiver la maladie déclarée mais un arthroscanner ; qu'il résulte du courrier du 23 août 2016 du chirurgien ayant prescrit la réalisation de cet examen qu'il a été
cr
61372528cd5801467741b6d5
5 mars 1992
concurrence de 215 000 francs ; "aux motifs que "le professeur X... au vu des documents médicaux qui lui ont été présentés et qu'il a décrits, a précisé que dans la deuxième moitié d'octobe 1986, une arthroscopie
ECLI:FR:CCASS:2018:C210203
15 mars 2018
Cet arthroscanner a permis de confirmer le diagnostic. Aucun des documents médicaux du débat ne fait référence à une pathologie calcifiante.
6274bbbe2799a9057d5dcf0d
5 mai 2022
la réalisation d'une amygdalectomie et d'une échographie de stress sous Dobutamine, 51 dossiers comportant une facturation superflue d'un acte codé NFFC ou synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie
DTA_1909252_20220701
1 juillet 2022
Il subit une nouvelle intervention chirurgicale par un lavage arthroscopique. Les prélèvements bactériologiques révèlent la présence d'un staphylocoque Lugdunensis.
10e Chambre
61635deb683f470e3416dc63
23 février 2011
par le docteur [G] était opportune compte tenu du contexte d'un patient hyperalgique ; que des investigations complémentaires auraient certes pu être sollicitées préalablement ( arthrographie, arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2022:C210577
22 septembre 2022
[N] avait indiqué que son patient avait subi un arthroscanner avant une chirurgie de l'épaule droite réalisée le 15 septembre 2016, qu'il n'y avait pas lieu de programmer un examen IRM inutile pour un
civ1
613723e3cd5801467740f725
10 juillet 2002
X... a procédé sur Mme Y... à l'ablation du ménisque du genou, sous arthroscopie, opération à la suite de laquelle ont eu lieu un certain nombre de complications, dues à une infection nosocomiale ; que
Chambre Sociale
633fc390e633183e2ee17c79
4 octobre 2022
L'appelante produit également le compte-rendu de l'arthroscanner du poignet gauche réalisé le 24 mai 2017, faisant quant à lui état d'un diagnostic de 'SLAC Wrist de stade III avec rupture complète du
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02966_20250328
28 mars 2025
Il soutient que : - il a été victime d'un aléa thérapeutique à l'occasion d'une arthroscopie du coude droit pratiquée le 9 décembre 2016 à l'hôpital Nord de Marseille et dont il conserve une limitation
643106d728558704f52e6bbc
6 avril 2023
en cas de contre-indication) ; la décision de la CRA énonce que l'examen qui a été réalisé était un arthroscanner, mais aucune contre-indication à l'IRM n'a été démontrée dans les pièces communiquées
Chambre 21
65a580a0919da7c4f1759e5d
20 décembre 2023
Les experts concluent : La réalisation d’une arthrocscopie était légitime puisqu’il existait une lésion méniscale responsable d’une gêne fonctionnelle.
Pôle 6 - Chambre 12
6162886cdafa129e39951818
14 novembre 2013
de la moitié du SMIC mensuel l'allocation d'une somme de 3 967 euros ; Souffrances physiques et morales : Considérant que l'expert évalue ce poste de préjudice au taux de 2/7 du fait de l'arthroscopie
Chambre 4-8b
65a8d0b7e12c85000874add1
11 janvier 2024
Il résulte du tableau 57 A des maladies professionnelles que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM,
CTX PROTECTION SOCIALE
698568f6cdc6046d4721903e
7 juillet 2025
entorse du genou le 14 septembre 2022, qu'après plusieurs examens, il a été diagnostiqué une désinsertion de la corne postérieure du ménisque interne, qu'elle a eu une réparation chirurgicale sous arthroscopie
1ère Chambre civile
62e0d537e8fd1e05797fa1ad
26 juillet 2022
que dans ces conditions, l'indication chirurgicale contestée n'était pas adéquate pour une patiente âgée de 46 ans, et que pour trouver une alternative thérapeuthique, il fallait documenter les arthroscopies
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