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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100346_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Le 14 janvier 2009, sur consultation du centre hospitalier de Falaise, il est posé une indication chirurgicale d'arthroscopie du genou.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210058

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

D... lors de l'entretien contradictoire qui a montré que seuls des arthroscanner des genoux avaient été réalisés, cotations correspondant uniquement à NZQH002 alors qu'il a facturé l'association d'actes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b22

Appel

11 mars 1999

11 mars 1999

suivante : "A la suite de l'arthrographie du genou gauche pratiquée le 19 mai 1990 par le Docteur Y..., Madame X... a été victime d'une complication septique (arthrite purulente) nécessitant deux arthroscopies

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c205a52a8057d991809

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

La production d'un arthroscanner ou d'une IRM constitue une condition réglementaire du tableau.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210353

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

il n'a pas été réalisé d'IRM pour objectiver la maladie déclarée mais un arthroscanner ; qu'il résulte du courrier du 23 août 2016 du chirurgien ayant prescrit la réalisation de cet examen qu'il a été

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b6d5

Cassation

5 mars 1992

5 mars 1992

concurrence de 215 000 francs ; "aux motifs que "le professeur X... au vu des documents médicaux qui lui ont été présentés et qu'il a décrits, a précisé que dans la deuxième moitié d'octobe 1986, une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210203

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Cet arthroscanner a permis de confirmer le diagnostic. Aucun des documents médicaux du débat ne fait référence à une pathologie calcifiante.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6274bbbe2799a9057d5dcf0d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

la réalisation d'une amygdalectomie et d'une échographie de stress sous Dobutamine, 51 dossiers comportant une facturation superflue d'un acte codé NFFC ou synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1909252_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Il subit une nouvelle intervention chirurgicale par un lavage arthroscopique. Les prélèvements bactériologiques révèlent la présence d'un staphylocoque Lugdunensis.

Source officielle
CA

10e Chambre

61635deb683f470e3416dc63

Appel

23 février 2011

23 février 2011

par le docteur [G] était opportune compte tenu du contexte d'un patient hyperalgique ; que des investigations complémentaires auraient certes pu être sollicitées préalablement ( arthrographie, arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210577

Cassation

22 septembre 2022

22 septembre 2022

[N] avait indiqué que son patient avait subi un arthroscanner avant une chirurgie de l'épaule droite réalisée le 15 septembre 2016, qu'il n'y avait pas lieu de programmer un examen IRM inutile pour un

Source officielle
CC

civ1

613723e3cd5801467740f725

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

X... a procédé sur Mme Y... à l'ablation du ménisque du genou, sous arthroscopie, opération à la suite de laquelle ont eu lieu un certain nombre de complications, dues à une infection nosocomiale ; que

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c79

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

L'appelante produit également le compte-rendu de l'arthroscanner du poignet gauche réalisé le 24 mai 2017, faisant quant à lui état d'un diagnostic de 'SLAC Wrist de stade III avec rupture complète du

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02966_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Il soutient que : - il a été victime d'un aléa thérapeutique à l'occasion d'une arthroscopie du coude droit pratiquée le 9 décembre 2016 à l'hôpital Nord de Marseille et dont il conserve une limitation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106d728558704f52e6bbc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

en cas de contre-indication) ; la décision de la CRA énonce que l'examen qui a été réalisé était un arthroscanner, mais aucune contre-indication à l'IRM n'a été démontrée dans les pièces communiquées

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a580a0919da7c4f1759e5d

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Les experts concluent : La réalisation d’une arthrocscopie était légitime puisqu’il existait une lésion méniscale responsable d’une gêne fonctionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162886cdafa129e39951818

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

de la moitié du SMIC mensuel l'allocation d'une somme de 3 967 euros ; Souffrances physiques et morales : Considérant que l'expert évalue ce poste de préjudice au taux de 2/7 du fait de l'arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0b7e12c85000874add1

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il résulte du tableau 57 A des maladies professionnelles que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698568f6cdc6046d4721903e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

entorse du genou le 14 septembre 2022, qu'après plusieurs examens, il a été diagnostiqué une désinsertion de la corne postérieure du ménisque interne, qu'elle a eu une réparation chirurgicale sous arthroscopie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62e0d537e8fd1e05797fa1ad

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

que dans ces conditions, l'indication chirurgicale contestée n'était pas adéquate pour une patiente âgée de 46 ans, et que pour trouver une alternative thérapeuthique, il fallait documenter les arthroscopies

Source officielle

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