Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
668c2e6e894f7f4d2e0a9156
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[X] [J] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Olivier BESSON - #D0686 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge Assisté de Sophie PILATI, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure
Source officielle2ème chambre 2ème section
662fe5cab89538338ecde7d0
23 avril 2024
23 avril 2024
épouse [N] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Alexandra DE SAINT PIERRE - #C2212 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Robin VIRGILE, Juge, Assisté de Madame Adélie LERESTIF, Greffière, Vu les articles
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633d9fac0d3e3fe99d16c7f
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633d9fdc0d3e3fe99d16cc3
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da37c0d3e3fe99d177f6
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da3cc0d3e3fe99d1786d
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da4cc0d3e3fe99d17b8a
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielleCharges de copropriété
6633da4ec0d3e3fe99d17bb1
24 avril 2024
24 avril 2024
B0726 DEFENDERESSES Mme [X] [O] Mme [C] [O] AVOCATs DEFENDERESSES non- représentée non- représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elyda MEY, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles
Source officielle2ème chambre 2ème section
663e65efd1b80eb743b1510c
30 avril 2024
30 avril 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielle2ème chambre 2ème section
669640daf5112d8edd056f0a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
LUXE IMMO RCS 894 132 414 AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Monsieur Jérôme HAYEM, Vice-Président, Assisté de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles 799 et suivants
Source officielle2ème chambre 2ème section
669640e0f5112d8edd056fed
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielle2ème chambre 2ème section
6696412ef5112d8edd057bc0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielle2ème chambre 2ème section
6696413af5112d8edd057dce
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les
Source officielle7ème chambre 1ère section
67880a66c21c0e53e7907b61
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DEFENDERESSE S.D.C. sdc 52 rue Buzenval 75020 Paris AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Mathieu DELSOL, Juge Assisté de Lénaig BLANCHO, Greffier, Vu les articles
Source officielle2ème chambre 2ème section
67895bf4428384b762e63d06
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Mme [X] [O] Mme [E] [F] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles
Source officielle4ème chambre 2ème section
6780215d9c3ba90f51dc2959
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[J] [V] AVOCAT DÉFENDEUR représenté par Me Stéphane SEBAG - #G0768 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les articles 799
Source officielle2ème chambre 2ème section
678172e06d34da2cbdcda13b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Elodie CAZENAVE - #P0499 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Vu les articles
Source officielleCharges de copropriété
678ff35751b02779572a1ff7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[I] Mme [R] [B] AVOCATs DEFENDEURS non-représenté non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Céline CHAMPAGNE, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code
Source officielleCharges de copropriété
678ff36951b02779572a228a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[T] [C] AVOCAT DEFENDEUR non-représenté ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Céline CHAMPAGNE, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu
Source officielleCharges de copropriété
678ff37451b02779572a23d1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[U] [W] AVOCAT DEFENDEUR non-représenté ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Céline CHAMPAGNE, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure civile, Attendu
Source officiellePage 4 sur 1487