l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'abandon de famille pour non-paiement, du 27 février 1996 au 27 février 1999, d'une pension alimentaire destinée à l'entretien et à l'éducation des enfants Cécile

(Cécile Z...), décédée le 1er février 1998 ; que Cécile Z... possédait deux livrets de la Caisse d'épargne de La Poste ; que M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Ceritex par les groupes Faceo et Sofinord

réparations civiles ; "aux motifs que Laurent Y..., témoin cité à l'initiative du prévenu, est entendu sans prestation de serment, en raison de son lien de parenté avec la partie civile (nouvel époux de Cécile

Christian B..., Mme Cécile D..., Mlle Sylvie X..., lesquels avaient déclaré à la gendarmerie qu'une partie des heures de travail qu'ils accomplissaient n'étaient pas décomptées sur les bulletins de paie

Cécile le jour même du licenciement aux lieu et place de la concluante" (p. 6 alinéa 8) ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a répondu aux conclusions, a constaté que la réorganisation avait entraîné

qu'elle a été soumise à une contrainte" ; "en l'espèce, les démarcheurs sont intervenus - toujours à deux et à onze jours d'intervalle - au domicile d'une personne âgée de 70 ans, atteinte d'une cécité

les Maures, département du Var, de 1987 à 1993, en tout cas avant prescription de l'action publique, commis des actes de pénétration sexuelle par violence, contrainte ou surprise sur la personne de Cécile

X..., médecin gastro-entérologue, assuré au titre de sa responsabilité civile professionnelle auprès du Sou médical, a pratiqué le 15 juillet 1996 sur Cécile Y... une intervention en administrant lui-même

B... était âgée de 90 ans, souffrait d'une quasi-cécité, de rhumatismes, de troubles de la mémoire qui ont été constatés par le docteur Q..., et se trouvait dans un état de confusion constaté par ses voisins

Cécile, épouse B..., - Z...

. ; "aux motifs que la jeune Coralie B... a répété à l'audience de ce jour les abus pratiqués sur elle au domicile familial par son beau-père Julio X..., le mercredi après-midi, quand la mère, Cécile

l'automobile conduite par Jacques X... qui, arrivant sur sa droite, bénéficiait du passage au feu vert ; que l'automobiliste étant décédé, ses ayants-droit, Mme veuve X..., Mme Anne-Marie X..., Mlles Cécile

Me Rémy-Corlay, avocat des sociétés Comexo, Villa et AJ associés, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat des sociétés [...] et XL insurance, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Cecia

Au mois d'octobre 2015, la SCI MARIE CECILE a procédé à la destruction de la murette visée par l'assignation. La société G&R n'a pas constitué avocat.

SUBI, LE 27 NOVEMBRE 1968, DANS LES SERVICES DU CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE, UNE ARTERIOGRAPHIE CEREBRALE ET UNE VENTRICULOGRAPHIE LIPIODOLEE; QU'IL EST CONSTANT QUE CES EXAMENS ONT PROVOQUE LA CECITE

la Cour possède des éléments suffisants compte tenu de l'âge de la victime au moment de l'accident, mais encore eu égard au fait que, même si le taux est élevé, la victime - bien qu'atteinte d'une cécité

. ; qu'enfin, en 1977 et 1980, X... a été victime de deux graves accidents de la circulation entraînant une quasi-cécité et a subi, en 1985, un accident vasculaire cérébral qui a entraîné une hémiplégie