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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 21
65b7f5a3858823c56e098833
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Il est assez habituel que l’abord chirurgical soit envisagé dans un deuxième temps, vu les difficultés d’abord coelioscopique de la voie biliaire principale.
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0be8
6 décembre 1989
6 décembre 1989
D... et Caquant, gynécologues, ceux-ci ont décidé, après divers examens, de pratiquer sur leur patiente une coelioscopie ; que M. Z..., assistant de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110286
3 mai 2018
3 mai 2018
a été réalisé le même jour ; qu'aux termes de cette consultation, aucune indication opératoire n'a été retenue par le docteur Z..., qui a noté qu'il reverrait éventuellement la patiente après la coloscopie
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886bd
22 septembre 2006
22 septembre 2006
le 30 mars 1992 , - des soins avec hospitalisation du 13 au 29 avril 1992, dont une hystérectomie le 17 avril, - une nouvelle coelioscopie le 4 novembre 1992 avec ablation d'un kyste à l'ovaire droit,
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201317_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
L'expert souligne, sans être contesté, tout d'abord, que le traitement initial de l'éventration par la voie coelioscopique sans " open coelioscopie " le 22 avril 2015 a aggravé le risque de perforation
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5af
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Le lendemain, il procédait à l'appendicectomie sous coelioscopie.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Sur sa demande, a été transféré à la Nouvelle clinique Saint-François où a été réalisée une coloscopie qui a permis de constater la présence d'une sténose du côlon.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
EXPOSE DU LITIGE: Le 2 octobre 1991, Madame Fatima C..., à la suite de problèmes de stérilité, a été hospitalisée à la clinique du Parc de Saint-Priest en Jarez pour subir une coelioscopie exploratrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fd
26 mai 2008
26 mai 2008
Il reprend les conclusions de l' expert lequel a souligné que la cure de prolapsus par voie coelioscopique associée à la mise en place d' une nouvelle bandelette le 11 février 2004 était légitime, que
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR00988
10 février 2009
10 février 2009
Françoise X... est due à une hémorragie secondaire à une plaie chirurgicale de l'aorte ; que l'incision cutanée pratiquée par l'interne sous le contrôle du docteur Benoît B..., premier geste de la coelioscopie
Source officielle3e chambre
6034b4357409d89ff31e793f
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Le 7 décembre 2005, la patiente a subi une coloscopie.
Source officielleVice-président de la 5 ème chambre
DTA_2401056_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Suite à une opération chirurgicale en 2015, un suivi coelioscopique était nécessaire et prévu en 2020, toutefois la pandémie à repousser cette échéance à 2022. M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008076740
24 septembre 1999
24 septembre 1999
X... de ce que l'accident survenu au cours de la coelioscopie était au nombre des aléas chirurgicaux susceptibles de se produire, a suffisamment motivé sa décision ; Considérant qu'en relevant que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205105_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le 3 février 2020, Mme D... a été opérée sous anesthésie générale d’une cholécystectomie programmée par voie de coelioscopie au centre hospitalier de Morlaix.
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
6a10cc2fcdc6046d479e4618
21 mai 2026
21 mai 2026
Le docteur [W] [Y] a suturé la plaie via l'open coelioscopique.
Source officielleChambre 1-6
67ef71638d5c08d4a262e5e6
3 avril 2025
3 avril 2025
En avril 2004 est effectué un laser C02 et en juin 2004 est effectué un frottis de contrôle suivi d'une colposcopie en juillet 2004.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106352_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
le fondement du premier alinéa du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique dès lors que l'intervention du 11 octobre 2018 consistant en un lavage abdominal avec drainage d'abcès sous coelioscopie
Source officielle2ème chambre
DTA_2306139_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il ne résulte pas des pièces du dossier qu’une coelioscopie aurait été proposée à Mme C... le 20 mars après-midi, l’expert relevant dans le dossier médical la mention « pas d’indication de coelioscopie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2204274_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Le rapport d'expertise rendu le 16 avril 2021, conclut à un aléa thérapeutique et à ce qu'aucune faute ne puisse être reprochée au chirurgien qui a réalisé la coelioscopie.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202656_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Elle soutient que : - le centre hospitalier de Bourges a commis une faute lors de l'opération par coelioscopie qu'elle a subie le 26 mai 2016, tenant à une erreur de geste chirurgical lors de l'introduction
Source officiellePage 4 sur 33