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187 résultats pour « décès dû à une crise cardiaque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0319JUD004160313

Admin. suprême

19 mars 2020

19 mars 2020

Il estimait que A. avait probablement été victime d’une arythmie aiguë causée par les effets du gaz, laquelle avait provoqué le décès en raison de la gravité des pathologies cardiaques préexistantes. 20

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00842_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

et biologiques, la survenance d'une crise d'hypoglycémie qui serait à l'origine du décès de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

par : - Mme [T] [N], épouse [X], partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 décembre 2014, qui, sur renvoi après cassation (Crim

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205725_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

évocateurs d’une pathologie cardiaque ; * une surveillance particulière et plus longue aurait dû être mise en place en raison de l’autisme de M.

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742788e

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

la patiente devait très probablement avoir débuté une hypothermie dès le domicile ; s'il est exact que les neuroleptiques perturbent la thermorégulation : en toute hypothèse un examen clinique aurait dû

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256710bfda47c90075f1e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Suite au décès de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1021DEC007677401

Admin. suprême

21 octobre 2004

21 octobre 2004

D'après les données contenues dans la documentation médicale, la cause directe du décès pouvait être une insuffisance cardiaque aiguë, accompagnée, le plus probablement, de troubles graves du rythme cardiaque

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100682

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Il se produit alors une brusque chute du rythme cardiaque foetal (bradycardie) contemporaine d'une crise convulsive d'éclampsie dont a été victime Mme [B].

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0727JUD005767100

Admin. suprême

27 juillet 2004

27 juillet 2004

Topin, aucun signe d'insuffisance cardiaque.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203015_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

’elle l’a accompagné jusqu’à son décès.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0428DEC005684010

Admin. suprême

28 avril 2020

28 avril 2020

L’arrestation et le décès d’İrfan   Çelik 4.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2401322_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

A la suite d'une nouvelle crise, survenue le 7 octobre 2020 alors qu'il se trouvait à son domicile, il a subi un arrêt cardiaque et est décédé. 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152511adae0daca5330f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

décès une fois le choc survenu.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113206

Admin. suprême

31 août 2012

31 août 2012

Le 14 mai 1999, affaiblie par les différentes interventions médicales, la requérante eut une crise cardiaque.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200260_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

I B engageant sa responsabilité, à l'origine de la survenue d'un arrêt cardiaque ayant conduit à son décès. Par la présente requête, M. C B, Mme H D épouse B, Mme E B, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620

Admin. suprême

18 mars 2025

18 mars 2025

En outre, après l’incident, il avait entendu parler que, lors de leur dernier congé de sortie, le défunt avait dit aux appelés M.B., B.U. et S.A. que son père avait subi une crise cardiaque, que sa mère

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4919

Admin. suprême

29 avril 2003

29 avril 2003

Deux jours plus tard, elle s’effondra en crachant du sang et fut transportée à l’hôpital, où elle eut un arrêt cardiaque. Elle décéda quelques jours plus tard.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0412DEC002552504

Admin. suprême

12 avril 2007

12 avril 2007

Le 18 septembre 2003, suite à une crise cardiaque, il fut transféré à la prison de type H de Bayrampaşa, disposant d’équipements médicaux appropriés.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0427JUD002303902

Admin. suprême

27 avril 2010

27 avril 2010

de décès.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR06268

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

Y..., est en faveur d'une « perte de chance mal évaluable » d'éviter le décès, considérant même qu'en l'état des données de la science, à l'époque des faits et jusqu'en 2009, « le retard au diagnostic

Source officielle

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