CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0319JUD004160313
19 mars 2020
Il estimait que A. avait probablement été victime d’une arythmie aiguë causée par les effets du gaz, laquelle avait provoqué le décès en raison de la gravité des pathologies cardiaques préexistantes. 20
8ème chambre
DCA_21PA00842_20220422
22 avril 2022
et biologiques, la survenance d'une crise d'hypoglycémie qui serait à l'origine du décès de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462
16 février 2016
par : - Mme [T] [N], épouse [X], partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 décembre 2014, qui, sur renvoi après cassation (Crim
5ème Chambre
DTA_2205725_20251014
14 octobre 2025
évocateurs d’une pathologie cardiaque ; * une surveillance particulière et plus longue aurait dû être mise en place en raison de l’autisme de M.
613726aacd5801467742788e
18 septembre 2007
la patiente devait très probablement avoir débuté une hypothermie dès le domicile ; s'il est exact que les neuroleptiques perturbent la thermorégulation : en toute hypothèse un examen clinique aurait dû
Chambre 2 A
63c256710bfda47c90075f1e
12 janvier 2023
Suite au décès de M.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1021DEC007677401
21 octobre 2004
D'après les données contenues dans la documentation médicale, la cause directe du décès pouvait être une insuffisance cardiaque aiguë, accompagnée, le plus probablement, de troubles graves du rythme cardiaque
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100682
15 juin 2016
Il se produit alors une brusque chute du rythme cardiaque foetal (bradycardie) contemporaine d'une crise convulsive d'éclampsie dont a été victime Mme [B].
ECLI:CE:ECHR:2004:0727JUD005767100
27 juillet 2004
Topin, aucun signe d'insuffisance cardiaque.
4ème Chambre
DTA_2203015_20251121
21 novembre 2025
’elle l’a accompagné jusqu’à son décès.
ECLI:CE:ECHR:2020:0428DEC005684010
28 avril 2020
L’arrestation et le décès d’İrfan   Çelik 4.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2401322_20250321
21 mars 2025
A la suite d'une nouvelle crise, survenue le 7 octobre 2020 alors qu'il se trouvait à son domicile, il a subi un arrêt cardiaque et est décédé. 2.
Chambre 1-6
6866152511adae0daca5330f
2 juillet 2025
décès une fois le choc survenu.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113206
31 août 2012
Le 14 mai 1999, affaiblie par les différentes interventions médicales, la requérante eut une crise cardiaque.
6ème chambre
DTA_2200260_20240424
24 avril 2024
I B engageant sa responsabilité, à l'origine de la survenue d'un arrêt cardiaque ayant conduit à son décès. Par la présente requête, M. C B, Mme H D épouse B, Mme E B, M.
ECLI:CE:ECHR:2025:0318JUD002392620
18 mars 2025
En outre, après l’incident, il avait entendu parler que, lors de leur dernier congé de sortie, le défunt avait dit aux appelés M.B., B.U. et S.A. que son père avait subi une crise cardiaque, que sa mère
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4919
29 avril 2003
Deux jours plus tard, elle s’effondra en crachant du sang et fut transportée à l’hôpital, où elle eut un arrêt cardiaque. Elle décéda quelques jours plus tard.
ECLI:CE:ECHR:2007:0412DEC002552504
12 avril 2007
Le 18 septembre 2003, suite à une crise cardiaque, il fut transféré à la prison de type H de Bayrampaşa, disposant d’équipements médicaux appropriés.
ECLI:CE:ECHR:2010:0427JUD002303902
27 avril 2010
de décès.
ECLI:FR:CCASS:2010:CR06268
3 novembre 2010
Y..., est en faveur d'une « perte de chance mal évaluable » d'éviter le décès, considérant même qu'en l'état des données de la science, à l'époque des faits et jusqu'en 2009, « le retard au diagnostic
Page 4 sur 10