éventuelle de la description, l'arrêt aurait dû se référer à l'homme du métier pour déterminer si l'invention, telle que délimitée par la revendication 1, était ou non susceptible d'exécution au lieu

violences avec usage ou menace d'une arme sans incapacité ; "aux motifs que la cour doit se prononcer sur la portée probatoire des éléments rassemblés au dossier ; ceux-ci ayant été appréciés comme insuffisants

lettres, ce qui est admissible, s'agissant d'une lecture au vol, en quelque sorte, au milieu de la nuit, sur un véhicule en mouvement , d'autre part, en ce qui concerne les tickets-restaurant, si la description

X... ; "1°) alors que tout jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; que pour prononcer la

des travaux sans réserve et sans attirer leur attention sur la prétendue insuffisance des travaux commandés eu égard à l'état du parquet; que les consorts Z... en déduisaient qu'en toute hypothèse la

après rejet de sa réclamation tendant à la décharge de droits complémentaires mis en recouvrement au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune pour les années 1990, 1991 et 1992, à raison de l'insuffisance

à l'encontre de la mise en examen d'avoir commis les faits qui lui sont reprochés ; que les obligations du contrôle judiciaire et de l'assignation à résidence sous surveillance électronique sont insuffisantes

la détention et de la demande d'expertise ; que les difficultés actuelles de santé dont fait état l'avocat de Mme Y... ne sont étayées par aucun certificat médical, la seule pièce versée étant le descriptif

travail relevées aux procès-verbaux de l'inspecteur du travail ; "aux motifs que les seules constatations faites personnellement par l'inspecteur du travail portées auxdits procès-verbaux sont insuffisantes

    un descriptif de son patrimoine et de ses moyens de financement   ; (...)   » 17.

non-équivoque et liée à l'objet du marché ; les cadres de réponse à l'appel d'offre reprend les critères et élargit la compréhension de ce qui était attendu des soumissionnaires ; le moyen tiré de l'insuffisante

prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 333, alinéa 1, du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, insuffisance

En ce qui concerne l'insuffisance de l'étude d'impact : 24.

En ce qui concerne l'insuffisance de l'étude d'impact : 24.

ALORS QU'en cas d'expertise incomplète, il appartient au juge qui estime que le rapport est insuffisamment précis de décider de l'audition de l'expert ou d'un complément d&apos

à un nombre d'épis ne ressortant pas des mentions du connaissement, cette référence n'a pas vocation à servir au cas d'espèce d'unité de fret, sauf aux juges à rechercher, dans l'hypothèse d'une insuffisance

nature des postes proposés, elle a violé le texte susvisé ; 2 / qu'après avoir relevé que le plan social indiquait qu'il serait proposé aux salariés de la société de services Elysées Marbeuf une description

de 15 ans par personne ayant autorité sur la victime ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance

Sur le second moyen du pourvoi principal ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que l'évaluation des travaux faite par l'économiste de la construction était insuffisante

est un signe pouvant servir à désigner une caractéristique d'un produit ou d'un service ; qu'en relevant, pour retenir que l'expression « face Sud » serait descriptive, qu'elle