Codes de loi français

Article IV

mobilière et de la verrerie. 52. 4JC 2, 30 Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en plastique ou en liège (1). 52. 4JD 2, 00 Commerce de détail de matériel électrique, radioélectrique et électroménager, y compris la location de disques

Article B

Mineuse, disque des feuilles de riz sur plantules de riz (Oryza Sativa). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Aleurocanthus cocos (homoptère). Aleurode du cocotier : sur cocotier et autres palmiers. Réunion.

Article 5

Lieu aménagé pour le stationnement gratuit à durée limitée avec contrôle par disque. Panneau C1c. Lieu aménagé pour le stationnement payant. Panneau C3. Risque d'incendie. Panneau C4a. Vitesse conseillée.

Article Annexe Ia

Conditions de réalisation de l'activité Moyens et ressources techniques - Poste de traitement numérique - Serveur, disque externe, WEB - Logiciels de traitement et d'archivage des images Données / Informations - Documentation technique - Consignes

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

. – Les copies de fichiers sont remises sur des disques optiques de type CD ou DVD non réinscriptibles, clôturés de telle sorte qu'ils ne puissent plus recevoir de données et utilisant le système de fichiers UDF et/ ou ISO 9660.

Article II

musique. 22. 1AA 1, 30 Journaux d'information : édition et impression. 22. 1CA 2, 20 Journaux d'information : édition. 22. 1CB 2, 20 Edition de revues et périodiques. 22. 1EA 1, 30 Fabrication et édition de bandes, cassettes, disques

Article Annexe II

Entretien et vérification 2 h 00 Matériels et documentation recommandés Diffuseurs et têtes de sprinkleur et de brouillard d'eau Disque de contrôle de pression Vidéo de fonctionnement d'un réseau d'extinction automatique à eau .

LEGIARTI000024744667

Cette méthode permet notamment de traiter le cas où une immobilisation incorporelle est enregistrée sur un support physique (disque compact, etc.) ou lorsqu'elle est nécessaire à l'utilisation d'une immobilisation corporelle (ordinateur, machine- outil

LEGIARTI000024751073

Cette méthode permet notamment de traiter le cas où une immobilisation incorporelle est enregistrée sur un support physique (disque compact, etc.) ou lorsqu'elle est nécessaire à l'utilisation d'une immobilisation corporelle (ordinateur, machine-outil

LEGIARTI000025084897

22.1CA 2,40 Journaux d'information : édition 22.1CB 2,40 Edition de revues et périodiques 22.1EA 1,40 Fabrication et édition de bandes, cassettes, disques

Article Annexe Ib

.) - consommables (gazes pré-imprégnées, bandeaux à usage unique, papier d'essuyage, disques de décapage sans chimie...) - ...

Article Annexe I (suite)

À partir : - d'un support organisé perçu au travers d'une interface graphique ; - de consignes de travail, de méthodes et d'objectifs ; - d'une documentation sur papier ou disque optique compact (cédérom), du savoir-faire d'un membre de l'équipe ; - de

Article Annexe

x Pour les solutions constructives : Périphériques de stockage des données sur disques magnétiques et optiques.

Article annexe I (suite)

palette projetant le lacet par un bras 20 Piège à lacet de patte André Maruejouls, La Grange Réauté, 35235 Thorigné-Fouillard Piège "Maruejouls" Dimension du piège tendu : 27 × 8,5 cm Dimension de la palette : rectangle de 6,5 × 7 cm ou disque

Article Annexe I

-Périmètre de mesure du bruit de l'installation : périmètre correspondant au plus petit polygone dans lequel sont inscrits les disques de centre chaque aérogénérateur et de rayon R défini comme suit : R = 1,2 x (hauteur de moyeu + longueur d'un demi-rotor

Article Annexe I

Les soupapes et les disques de rupture doivent être calculés selon les normes en vigueur. 4.11. Transfert et transvasement Les oxydes d'éthylène et/ou de propylène doivent avoir leur ligne de transfert spécifique ou commune.

Article Annexe I

Travaux en réacteurs ou en mélangeurs Les échappements des soupapes de sécurité, les disques de rupture et les évents sont captés et reliés à un dispositif de traitement. 3. Exploitation entretien 3.1.

LEGIARTI000024288567

L'enregistrement est un document écrit par une personne, un document produit par un appareil (notamment bandes magnétiques, disques, négatifs photographiques), un document imprimé provenant d'un appareil (notamment impressions sur papier, tracés).

LEGIARTI000023420454

postales et musique. 22.1 CA Journaux d'information : édition et impression. 22.1 CB Journaux d'information : édition. 22.1 EA Edition de revues et périodiques. 22.1 GA Fabrication et édition de bandes, cassettes, disques

LEGIARTI000023420422

1,40 Journaux d'information : édition et impression. 22.1CA 2,30 Journaux d'information : édition. 22.1CB 2,30 Edition de revues et périodiques. 22.1EA 1,40 Fabrication et édition de bandes, cassettes, disques