Régis X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 16 avril 2018, qui, pour inobservation d'un feu rouge fixe, l'a condamné à 300 euros d'amende et un mois de suspension

, 388, 537, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel-Paul X... coupable de non-respect d'un feu rouge et d'inobservation d'un panneau stop ; "aux motifs

Le 31 mai 2018, des policiers, constatant qu'un véhicule Audi A1 franchissait un carrefour au feu rouge et circulait à vive allure, ont décidé de le suivre pour procéder au contrôle du conducteur, en application

à Steeve A... d'avoir franchi un feu rouge fixe, sous un état alcoolique, à une allure excédant d'au moins 40 km/h par rapport à la vitesse autorisée ; que les trois rapports techniques établissent que

[T] n'aurait pas respecté un feu rouge fixe et provoqué l'accident. Par acte d'huissier de justice du 14/10/2019, M.

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que le jugement attaqué a déclaré Jean-Claude Z... coupable de la contravention d'inobservation de l'arrêt imposé par un feu

X... se soit trouvé, au mépris du feu rouge, engagé dans le carrefour, M. Z...

VERT ET FRANCHISSANT UN CARREFOUR EN VIRANT SUR SA GAUCHE, IL ETAIT ENTRE EN COLLISION AVEC UNE CYCLOMOTORISTE DEBOUCHANT EN FACE DE LUI A HAUTEUR D'UN FEU ROUGE, MAIS APRES QUE SE SOIT ALLUMEE UNE FLECHE

RELAXER LESAFFRE AU BENEFICE DU DOUTE, LE JUGE PENAL AURAIT NECESSAIREMENT EXAMINE LE COMPORTEMENT DE X..., ESTIMANT QU'IL N'ETAIT PAS POSSIBLE DE DIRE S'IL AVAIT OU NON FRANCHI LE CARREFOUR AU MEPRIS D'UN FEU

Y... avait pris les précautions d'usage pour franchir le feu rouge, alors qu'elle n'aurait pu, enfin, sans violer l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, exclure toute indemnisation des ayants droit de

lorsque, circulant sur l'avenue Jacques-Douzans à A..., ils ont constaté qu'un automobiliste à bord d'une Peugeot 205 doublait, sur la partie gauche de la chaussée, la file de véhicules arrêtée à un feu

6 METRES OU UNE LARGEUR EXCEDANT 2 METRES, IL DOIT ETRE SIGNALE EN STATIONNEMENT PAR DEUX FEUX DE POSITION ET DEUX FEUX ROUGES; QUE LE CONDUCTEUR DOIT, SI LES CONDITIONS DE VISIBILITE SONT INSUFFISANTES

DEVENAIENT ORANGE ET AURAIT POURSUIVI SUR SA LANCEE POUR ARRIVER DE L'AUTRE COTE DU CARREFOUR AU MOMENT OU LE FEU VENAIT DE PASSER AU ROUGE ET OU LE PIETON VENAIT, SOUS LA PROTECTION DE CE FEU ROUGE,

A... soutient qu’il n’est pas l’auteur des infractions du 28 août 2025 à 9 heures 03 et 9 heures 06 et qu’il ne lui viendrait jamais à l’esprit de griller deux feux rouges à 3 minutes d’intervalle.

ET L'A CONDAMNE A DIVERSES CONDAMNATIONS TANT AU PROFIT DU TRESOR QU'AU PROFIT DES VICTIMES DE LA COLLISION ; AU MOTIF QUE LE VEHICULE DE POLICE VENANT A SA GAUCHE ET FRANCHISSANT LE CARREFOUR AU FEU

A, POUR FRANCHIR LE CARREFOUR OU SURVENAIT LA VICTIME, BRULE LE FEU ROUGE DE SIGNALISATION, CE VEHICULE, QUI AURAIT ANNONCE SON APPROCHE PAR L'EMPLOI DE L'AVERTISSEUR SPECIAL PREVU PAR L'ARTICLE R95 DU

rouge" et invoqués par les parties civiles à l'appui de leur demande de supplément d'information, ne peuvent être retenus comme déterminants, le terme feu rouge étant utilisé, dans le langage courant,

X..., soupçonnant de jeunes cyclomotoristes d'avoir dérobé un cyclomoteur, les a pris en chasse au volant de son automobile ; que l'un d'eux, le mineur Eric Y..., en fuyant, a franchi le feu rouge d'un