[D], géomètre-expert, délimitant les parcelles CY [Cadastre 2] et [Cadastre 6], sur laquelle a été édifié l'immeuble.

[H] et à Mme [W], de façon qu'il éclaire en ligne droite leur portail, recouvrir la borne située en limite de propriété, et prendre en charge les honoraires d'un géomètre qui sera désigné pour s'assurer

vérifier le droit à rétribution de la société Quarta ; Qu'en statuant ainsi, la cour d'appel, qui a relevé d'office le moyen tiré du caractère potestatif de l'une des conditions mises au paiement des honoraires

Les honoraires du Géomètre afférant à ces deux études ne devront pas excéder la somme de 800 €. » ; - la résolution n°20, libellée « Locaux commerciaux », en ces termes « L'assemblée générale mandate

exactement réparé cette dépréciation de la valeur patrimoniale de l'appartement des époux Y... en leur allouant à ce titre une somme de 61.500 Francs, soit 9.375,61 Euro, augmentée du montant des honoraires

U... au titre des honoraires et de rejeter ses demandes contre Mme K...

constructible, à concurrence de 998 931,50 euros correspondant à la différence entre le prix de revient de la parcelle, frais d'acquisition compris, de 1 001 741,50 euros auquel ont été ajoutés les frais d'honoraires

de maîtrise d’œuvre, des honoraires d’un géomètre expert ; des honoraires de Syndic, du coût de l’assurance dommage ouvrage et des préjudices de jouissance. en tout état de cause, - débouter le SYNDICAT

juillet 2009 SARL KUK : 1 602 euros au titre de factures impayées des 5 avril 2007 et 12 avril 2007 PRAXAIR : 1 569,66 euros de factures de gaz impayées entre le 31 mars 2007 et le 30 avril 2008 Honoraires

Campagne Valescure évalue la perte des frais engagés dans l’opération au 30 avril 2014 à la somme totale de 1 770 647 euros, ces derniers consistant notamment en des frais d’acquisition du terrain, des honoraires

violé l'article 1134 du Code civil ; 7°) ALORS QUE les exposants avaient également fait valoir dans leurs conclusions d'appel (p. 16) qu'ils ne pouvaient avoir refusé de payer la consignation des honoraires

réaliser les travaux conservatoires indispensables pour éviter une mise à l’arrêt total de la station d’épuration ; - elle a droit au remboursement de la somme de 2 340 euros TTC correspondant aux honoraires

En outre, Madame [O] s'acquittera de toutes les dépenses inhérentes à cet achat, notamment les honoraires du géomètre expert, les frais de notaire liés à la vente elle-même, les frais d'enregistrement

jamais eu l'intention d'obtenir la conformité et de sortir de l'indivision et alors que la conformité a eu lieu, ces derniers continuent à faire obstacle au partage ; - qu'elle a dû régler seule les honoraires

246 378,06 € au titre du coût technique des réparations, - 2 370 582,20 € au titre du préjudice d'exploitation, - 58 662,38 € au titre des frais qu'elle a avancés, - 7 769,56 € TTC, au titre des honoraires

d'expert, aux frais liés aux honoraires d'huissiers de justice, aux frais liés aux honoraires d'avocat , aux frais d'agrandissement de la voie du chemin du Nègre, à la perte de vente des lots C et D,

appartement du rez-de-chaussée, - 7 200 euros au titre de leur préjudice locatif sur cet immeuble, - condamné la SCI Immopierre Bretagne à régler aux époux [L] la somme de 595 euros au titre des honoraires

[G] à payer les honoraires du géomètre-expert désigné, En tout état de cause, - condamner M.