ENTREPRISES ARTISANALES 0953 CHARCUTERIE DE DETAIL 0992 BOUCHERIE BOUCHERIE-CHARCUTERIE TRIPERIE 1225 COMMERCE REUNION 1267 PATISSERIE 1286 CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE DETAILLANTS 1383 QUINCAILLERIE COMMERCES EMPLOYES 1431 OPTIQUE LUNETTERIE

Article Annexe I

—

Lunette arrière : ...... 8.8. Equipement des places assises en ceintures de sécurité : 8.8.1. Places avant :..... 8.8.2. Places arrière : ..... 8.9. Dispositif de protection latérale : ...... 8.10.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les troubles vestibulaires objectifs spontanés seront alors recherchés : Romberg, déviation des index, marche aveugle, nystagmus spontané (derrière des lunettes éclairantes), nystagmus de position (dans les différentes positions de la tête, ou en position

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

L'incapacité est très variable suivant que cette compensation a été réalisée par lunettes, lentilles de contact ou implantation d'un cristallin artificiel.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Les modèles d'EPI-SL destinés aux utilisateurs faisant l'objet d'une correction oculaire sont compatibles avec le port de lunettes ou lentilles de contact correctrices. 2.4.

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

-auxiliaires -dentistes Laboratoires d'analyses Etablissements thermaux Sous-total : soins ambulatoires Transports Total : prestations de soins Officines pharmaceutiques Distributeurs d'autres biens médicaux (lunetterie-orthopédie

LEGIARTI000025084897

—

laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique) 33.2BI 1,60 Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée 33.3ZA 1,60 Fabrication de lunettes

Article I

—

1, 80 Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 33. 2BI 1, 60 Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée. 33. 3ZA 1, 60 Fabrication de lunettes

Article Annexe I (suite)

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X X - Contrôleur universel (numérique et/ou analogique) - Matériels spécifiques (station de contrôles, matériels constructeurs) S3.2 - étanchéité X - Étude des liaisons à garantir : - fond / boîte - verre / boîte - lunette

Article Annexe Ib

—

- S4.2.3 Les équipements de protection individuels : - Lunettes ; - Chaussures de sécurité ; - Tenue de travail adaptée ; - Masques antibruit, antipoussières, antivapeur... - Dispositifs d'extraction des poussières, des émanations...

Article 4

—

O Macreuse à front blanc/Macreuse à lunettes (Melanitta perspicillata). O Macreuse à ailes blanches (Melanitta fusca deglandi/Melanitta deglandi). O Macreuse à bec jaune/Macreuse d'Amérique (Melanitta nigra americana /Melanitta americana).

Article Annexe 5

—

Conduire en sécurité dans un tunnel : - ne pas fumer durant la traversée, enlever les lunettes de soleil traditionnelles ; - suivre les informations qui sont données par les équipes sur place ; - rester toujours à l'écoute de l'autoradio (107.7 ou

LEGIARTI000023420454

—

33.2 AF Construction et installation de matériels d'équipement, d'appareils de bord des aéronefs (y compris armement). 33.3 ZA Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée. 33.4 AA Fabrication de lunettes

LEGIARTI000023420422

—

1,80 Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 33.2BI 1,60 Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée. 33.3ZA 1,60 Fabrication de lunettes

Article Annexe

—

32.50A-A Fabrication de prothèses dentaires. 32.50A-B Fabrication de prothèses et orthèses podales. 32.50A-C Fabrication de prothèses et orthèses diverses. 32.50A-D Fabrication d'équipements médico-chirurgicaux. 32.50B-P Fabrication de lunettes

LEGIARTI000026909531

—

1,70 Fabrication de matériels de précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 33.2BI 1,60 Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée. 33.3ZA 1,60 Fabrication de lunettes

Article Annexe 4 (suite)

—

Avez-vous le droit de conduire sans porter de lunettes ou de lentilles ? CD83 Vous conduisez votre véhicule personnel avec une alcoolémie de 1 g/ l de sang. En cas de de condamnation, votre permis poids lourds peut-il être annulé ?

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les modèles des équipements de protection individuelle destinés aux utilisateurs faisant l'objet d'une correction oculaire doivent être compatibles avec le port de lunettes ou lentilles de contact correctrices. 2.4.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

En revanche, les aides matérielles et techniques sont considérées comme faisant partie intégrante de la personne : lunettes, prothèse auditive, fauteuil roulant, poche de colostomie, etc...

Article Annexe 4 (suite)

—

Avez-vous le droit de conduire sans porter de lunettes ou de lentilles ? CD83 Vous conduisez votre véhicule personnel avec une alcoolémie de 1 g/l de sang. En cas de de condamnation, votre permis poids lourds peut-il être annulé ?

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