Le circuit de prélèvement S1.2.5 - L'emballage S1.2.6 - La palettisation S1.2.7 - Les pictogrammes et symboles normalisés (à lier au savoir S1.1.9) 51.2.8 - Les règles de marquage et d'étiquetage des colis S1.2.9 - Le bon de livraison S1.2.10 - Le pesage

Article Annexe I

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AUX COMPTEURS D'EAU, COMPTEURS DE GAZ ET DISPOSITIFS DE CONVERSION ASSOCIÉS, COMPTEURS D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ACTIVE, COMPTEURS D'ÉNERGIE THERMIQUE, ENSEMBLES DE MESURAGE CONTINU ET DYNAMIQUE DE QUANTITÉS DE LIQUIDES AUTRES QUE L'EAU, INSTRUMENTS DE PESAGE

Article Annexe II

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LEGIARTI000025084897

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Fabrication de matériels frigorifiques industriels 29.2FC 2,80 Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels 29.2FD 2,70 Fabrication d'appareils de pesage

Article I

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associées de matériels aérauliques. 29. 2FB 2, 70 Fabrication de matériels frigorifiques industriels. 29. 2FC 2, 80 Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 29. 2FD 2, 70 Fabrication d'appareils de pesage

LEGIARTI000023420454

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robinetterie. 29.2 CA Fabrication associée ou non au montage et/ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charge et escaliers mécaniques. 29.2 DC Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage. 29.2 JC Fabrication d'appareils de pesage

LEGIARTI000023420422

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associées de matériels aérauliques. 29.2 FB 2,80 Fabrication de matériels frigorifiques industriels. 29.2 FC 2,80 Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 29.2 FD 2,80 Fabrication d'appareils de pesage

Article Annexe

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solaire à effet de serre. 28.25Z-B Fabrication d'équipements de réfrigération industrielle. 28.25Z-C Fabrication d'équipements aérauliques. 28.29A-A Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement. 28.29A-B Fabrication d'appareils de pesage

LEGIARTI000026909531

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associées de matériels aérauliques. 29.2 FB 2,80 Fabrication de matériels frigorifiques industriels. 29.2 FC 2,90 Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 29.2 FD 2,80 Fabrication d'appareils de pesage

LEGIARTI000041483673

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Toutefois, le signal du paiement n'est pas donné si, avant la fin du pesage qui suit la course, une réclamation ou intervention d'office des commissaires a été faite soit contre le gagnant, soit contre un des chevaux placés.

Article TABLEAU A

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Pesage et mesurage (Fermier des droits de). Pierre artificielle ou factice (Fabricant d'objets en). Plieur d’étoffes. Polytypage (Fabricant de). Pompes à incendie (Fabricant de). Presseur de poisson de mer. Preneur de sardines.

Article 5

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application des articles 85 à 87 et 203 à 205 du code des douanes de l'Union, des articles 158 à 160 du règlement délégué (UE) n° 2015/2446 et des articles 253 à 256 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 110° Autorisation d'établir des certificats de pesage

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Dans le cas des dispositifs à gaz carbonique, doivent être prévus des barres auxquelles suspendre un appareil de pesage au-dessus de chaque rangée de bouteilles ou d'autres moyens.

Article Annexe

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chaînes). 29. 2 CA Fabrication associée ou non au montage et / ou à l'entretien d'ascenseurs, monte-charge et escaliers mécaniques. 29. 2 DC Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage. 29. 2 JC Fabrication d'appareils de pesage

Article Annexe

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installation associées de matériels aérauliques 29. 2FB 2,60 Fabrication de matériels frigorifiques industriels 29. 2FC 2,70 Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels 29. 2FD 2,60 Fabrication d'appareils de pesage

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