de dommages et intérêts, la somme de 285 000 francs, et notamment la somme de 120 000 francs au titre de son incapacité permanente partielle et la somme de 40 000 francs au titre de son préjudice psychologique

Y... ont été engagés en qualité de psychologues cliniciens par l'association [...] pour exercer à mi-temps au sein d'un établissement médico-social ; que dans le cadre d'une réorganisation, il leur a été

fixée en tenant compte de leur plus grand intérêt qui s'apprécie au regard de ce que chacun des parents est en mesure d'apporter aux enfants pour favoriser leur meilleur épanouissement affectif, psychologique

selon lesquelles son père lui avait lavé les fesses sans introduire le doigt dans le rectum ; que les premières accusations de l'enfant à l'origine de l'information s'inscrivent dans le contexte psychologique

incombe la charge de prouver une obligation a été dans l'impossibilité morale de se procurer un écrit ; que l'impossibilité morale de se procurer un écrit est caractérisée en présence d'un empêchement psychologique

de procédure pénale ; "alors que devant la cour d'assises, le débat doit être oral ; que le document en cause concerne des examens effectués dans le cadre de l'expertise relative à l'examen psychologique

, statuant ainsi par un motif impropre à caractériser l'absence de pressions psychologiques subies dans le cadre conjugal et non professionnel, la cour d'appel a violé l'article 1112 du code civil, devenu

quelconque complot alléguée par leur ex beau-père, et étayées par les confidences faites à leur mère et à au moins deux de leurs amies au moment des faits, d'autant qu'elles sont décrites par les psychologues

X..., que si l'expert judiciaire ne statue pas sur le préjudice moral, il n'en signale pas moins que le traumatisme psychologique dû à un handicap visible chez un sujet jeune et dynamique persistera longtemps

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Mlle X..., aide médico-psychologique stagiaire, depuis le 28 septembre 1984, de l'Association

l'audition de l'ensemble des personnes salariées du [1] à l'époque des faits et de tous les travailleurs handicapés pris en charge par ledit centre à cette époque ainsi que des contre-expertises psychologique

d'assises de la Sarthe des chefs de viols sur mineure de quinze ans par ascendant et de viols par ascendant ; "aux motifs que "par deux signalements en date des 30 avril et 3 mai 1997, Mme Y..., psychologue

obligation, notamment lorsque l'attitude antérieure du demandeur a gravement perturbé l'enfant et que la perspective d'un droit de visite est de nature à mettre en péril sa santé et son équilibre psychologique

. ; "aux motifs que l'examen médico-psychologique de Bouchra Y... ne montre chez l'intéressée aucune tendance à la mythomanie ni à l'affabulation susceptible d'entacher la crédibilité de ses dires ;

elle-même constaté que le docteur Z..., consulté le 26 février 1998, après avoir constaté une dilatation de l'anus de l'enfant, avait conseillé à la mère de faire un signalement en justice, que Mme A..., psychologue

Y... de sa demande de requalification et de rappel de salaire, alors, selon le moyen, que, d'une part, l'existence structurelle d'une équipe médicale à l'IMP, dite "médico-psychologique" dans la brochure

"aux motifs que l'enfant (Jade) était entendue par les services spécialisés de la brigade de prévention de la délinquance juvénile d'Aix-en-Provence le 13 janvier 2003, après avoir rencontré un psychologue

Il était précisé sur la nature de l'accident 'risque[s] psychosociaux' et sur la nature des lésions 'trouble psychologique'.