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5 655 résultats pour « psychologue à temps plein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a0cd58014677427240

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

chef de viols sur mineure de quinze ans ; "aux motifs que la défense du mis en examen soutient que les seules charges susceptibles de peser à l'encontre de l'intéressé sont la contre-expertise psychologique

Source officielle

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CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7a0

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

concubin de cette dernière ; que, par ailleurs, les vérifications effectuées par les militaires (relevés d'utilisation de la carte bancaire) ont permis de relever des contradictions avec l'emploi du temps

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03919

Cassation

27 septembre 2016

27 septembre 2016

[X] précisait "ce syndrome psychologique post-traumatique s'estompant en général avec le temps, d'autant plus qu'il s'agit d'une jeune femme.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02670

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

à temps partiel, son activité se répartissant sur plusieurs établissements.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6688de02676b73dd81b96c88

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

A compter de mars 2011, la salarié a obtenu une diminution de son temps de travail à 50%, Entre janvier et mai 2015, son temps de travail a été augmenté à 80% du temps plein, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01490

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

dans l'exercice de ses fonctions, lesquelles dispositions fixent notamment le principe de l'autonomie du psychologue dans le choix de ses méthodes et technique psychologiques et les responsabilités personnelles

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109c8ccdc6046d479a9d52

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle en déduit que la lésion invoquée, de nature psychologique, procède d’un processus évolutif et non d’un fait brutal, de sorte que la qualification d’accident du travail doit être écartée.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bfb6cdc6046d47878ed4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Or ce temps aurait permis un mieux-être pour vous et votre équipe. 10.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01064

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

André X... leur était apparu "en large possession de ses moyen psychiques" et "en pleine possession de ses capacités intellectuelles" ; que les experts relevaient en effet que "l'examen n'a pas mis en

Source officielle
CC

cr

époser plaintec/X pour des dégradations commises dans ses immeubles

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00533

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

L... , sortait d'une cure de désintoxication et était psychologiquement fragile ; qu'il était sans emploi ; que les conditions de vie qu'il subissait pendant son temps de présence dans les lieux étaient

Source officielle
CA

6ème Chambre

671b35742edfb0b58c05ec7d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Elle justifie par des certificats médicaux de la gravité de sa pathologie, ce qui a une incidence sur sa capacité à travailler à plein temps.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2403089_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Le décret en Conseil d'Etat définit les conditions dans lesquelles les titulaires d'un diplôme de docteur en médecine, les personnes autorisées à faire usage du titre de psychologue dans les conditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4df

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Elle occupait au moment de son licenciement l'emploi de psychologue clinicienne et relevait du statut de cadre pour un salaire mensuel de l'ordre de 3500 euros.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00615

Cassation

27 mars 2008

27 mars 2008

X... est salarié de l'ADAPEI du Var en qualité de psychologue cadre classe 3 ; qu'il exerce ses fonctions à temps partiel dans des établissements distincts, au CAT des Palmiers à Hyères et au SAAGI L'Ensoleiado

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00619

Cassation

27 mars 2008

27 mars 2008

X... est salarié de l'ADAPEI du Var en qualité de psychologue cadre classe 3 ; qu'il exerce ses fonctions à temps partiel au sein du CAT Les Palmiers ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes en paiement

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f98b383a880008fd09e8

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il n'est pas contesté que les requérants travaillent tous deux à temps plein.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

mineur de quinze ans commise en réunion dans les liens de la prévention et les a condamnés notamment à une peine d'emprisonnement, a prononcé sur les intérêts civils et a constaté leur inscription de plein

Source officielle
CC

cr

613725dbcd58014677421098

Cassation

26 juin 2002

26 juin 2002

docteur X... qu'il allait le placer en garde à vue et procéder à une perquisition ; celui-ci déclarait alors : "je ne tiens pas à en arriver à de pareilles extrémités, je suis très mal et réalise pleinement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ebc2cdc6046d4705e534

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il précise avoir repris son travail en mi-temps thérapeutique puis à temps plein avec un aménagement de son poste, à savoir la pose d’une boule au volant.

Source officielle
CA

JRDP

68f9b8300a84a5e5f002178a

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Une cellule psychologique a été mise en place suite à cet incident.

Source officielle