Les 6 juin 2013 et 28 août 2013, l'EURL [P] [I] a conclu avec la société CNH un contrat de crédit-bail portant sur un pulvérisateur de marque Amazone d'un montant de 89 700 euros TTC, d'une durée de 85

Ayant ainsi procédé à la recherche prétendument omise et constaté que les actes de reproduction étaient inhérents au fonctionnement des pulvérisateurs, elle a pu, sans être tenue à d'autres constatations

Y... ne pouvait l'ignorer ; qu'il importe peu qu'il ait tendu en première intention un extincteur, non pas à eau pure mais à eau pulvérisée, dont l'utilisation est interdite sur une installation électrique

En 2022, la société est ainsi intervenue sur deux tracteurs, un déchaumeur, un pulvérisateur, une ridelle de benne et une trémie frontale.

X... a été engagé, le 2 mai 1989, en qualité de monteur par la société Nicolas Pulvérisateurs dans le cadre d'un contrat saisonnier ; qu'il a été mis fin à ce contrat le 31 août 1989 ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CPVA, société anonyme de Construction de pulvérisateurs vignes et arbres, dont

Nicolas Pulvérisateurs ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31

C, adjoint technique territorial titulaire, a été affecté le 21 juin 2021 au démoussage des trottoirs de la commune de Corbarieu, mission qu'il effectuait muni d'un pulvérisateur dorsal contenant un produit

Monsieur Gérard X... a fait appel, il conteste sa responsabilité aux motifs que s'il reconnaît bien avoir pulvérisé ses champs, il ne l'a fait que « par vent léger » et qu'il n'est pas responsable des

La société requérante a présenté, le 30 août 2022, une demande de paiement assortie de la copie d'une facture relative à un pulvérisateur et un distributeur.

Ce compte-rendu précise que, selon les agents de contrôle, ce produit a été pulvérisé sur 7,61 hectares de surfaces cultivées de colza avec une dose de 0,671 litre par hectare alors que la dose maximale

X... a reconnu qu'il était en train de pulvériser son champ quand M.

mais encore avoir un usage exclusivement médicinal à l'exception de tout usage alimentaire, condimentaire ou hygiénique" (jugement, p. 12) ; "s'agissant des gélules contenant des plantes médicinales pulvérisées

Il précise que l'utilisation d'un pulvérisateur aurait provoqué encore plus de dégâts et que les conditions de travail et notamment l'insuffisance de l'échafaudage et l'absence de bâche de protection ne

l'alimentation humaine » qui est une sous position de la position tarifaire 1212 intitulée « Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées

-K... lui a présenté le pulvérisateur utilisé par l'entreprise depuis fin 2011 pour les opérations de désherbage et l'application des traitements phytosanitaires, l'expert précisant qu'il s'agit d'un type

provisoire de 100 euros par jour de retard à compter du 3ème jour suivant la signification de l'ordonnance, le matériel agricole suivant : un cover cropt, un broyeur, une herse, deux semoirs, un pulvérisateur

[K] sollicite de la Cour qu elle : réforme le jugement en toutes ses dispositions, constate que l extincteur à eau pure n a jamais été utilisé car il s agissait d un extincteur à eau pulvérisée avec