de Julienne Bouche à Lille et s'apercevaient qu'elle venait de dissimuler dans la chasse d'eau des WC un pochon en plastique contenant un gant de toilette dans lequel se trouvaient une vingtaine de bijoux

signés par la société X... et qui ne comportent pas les conditions générales invoquées dans le mémoire ; que toujours, le 20 novembre 2000, elle a émis deux autres "confiés" portant cette fois sur des bijoux

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 825145956 et exploite un fonds de commerce de: Achat vente importation exportation de bijoux, bijoux fantaisie

Soutenant que ces sommes ont été remises à titre de prêt, M.

A... a déclaré qu'il transportait ce bijou, qu'il avait offert à son épouse, pour être réparé à Anvers ; qu'à l'appui de ses prétentions, il produit une facture du bijoutier Shakaroff en Israël, délivrée

avait tenus à la fille de la victime et que celle-ci avait enregistrés, savoir que son fils l'avait mise brièvement au courant de cette affaire, lui avait effectivement confessé qu'il rendrait les bijoux

, en faisait valoir que les services de la garantie n'avaient pas constaté que ces bijoux figurant sur des bons de livraison de la bijouterie Gilbert et non inscrits sur le livre de police, avaient été

Genève lui a remis, en paiement des bijoux, un chèque et des lettres de change revenues impayées ; qu'un arrêt, devenu irrévocable, du 26 mai 1993 a relaxé MM.

Y... à sa remise à l enfant commun par Mme X..., décharger celle-ci de son obligation de restitution sans violer l'article 1128 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel n'a pas constaté que

Vu le mémoire produit ; Sur les faits et la procédure ; Attendu que François X... a porté plainte en janvier 1984 contre son frère Sauveur Antioco auquel il reprochait le vol d'une mallette de bijoux

d Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que l'arrêt attaqué, infirmant sur le seul appel de la partie civile l'ordonnance de non-lieu partiel rendue par le juge d'instruction a, par là-même, remis

(page 7) faisant valoir qu'aucun élément du dossier ne précisait que Marie D... aurait remis, à titre précaire, les bagues à Monique F... qui les aurait conservées frauduleusement, que Marie D... avait

exposés dont la parure, déclaration antérieure de près d'un an aux facturations d'avril 1985, - le reçu que François A... a fait établir lors de la remise de la parure le 20 mars 1986 à la princesse Aga

francs et à la CNCV la somme de 14 257, 93 francs, à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs qu'Yvette Y... ne peut prétendre valablement avoir travaillé pendant deux ans pour la société Paris Bijoux

Daniel Y... à Neuilly-sur-Seine (92) en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Cashtex, MI International, LMC Diffusion, HD Bijoux et Paul X... au titre de l'impôt sur les sociétés

La remise de ces pierres a été effectuée à l'aide d'un document intitulé " contrat de dépôt " précisant qu'elles étaient " remises à titre de dépôt, confiées et non vendues, dans le but soit de les présenter

Il relève que le livre de police de la société par actions simplifiée unipersonnelle [X] [M] n’indique pas la date de sorties des objets, alors qu’elle prétend qu’une partie des bijoux lui ont été remis

Vu l'appel de ce jugement interjeté par la société Zag bijoux (SARL) suivant déclaration d'appel remise au greffe de la cour le 23 décembre 2020.

valeur de 50 francs, alors qu'il n'aurait jamais dû recevoir ce prix, son numéro ne figurant pas dans la liste des 6 numéros gagnant le dernier lot ; qu'il aurait dû alors gagner l'un des trois bijoux